Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 07/06/2019
Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 26/04/2021
Accord portant sur la mise en place de la mensualisation des primes de 13ème mois et de vacances au sein de l'UES SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 27/05/2021
Accord portant sur le paiement d’une indemnité compensatrice de restauration compte tenu des mesures imposées par les pouvoirs publics lors de la crise sanitaire au sein de l’UES SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 01/07/2021
Accord relatif aux modalités de vote électronique à bulletin secret lors des réunions du CSE en visioconférence des sociétés composant l’UES SMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 01/07/2021
Avenant n°1 à l’accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l’UES SMA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 17/05/2022
Accord en faveur des collaborateurs en situation de handicap au sein de l’UES SMA pour les exercices 2022 – 2023 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 28/01/2022
Avenant N°2 à l'accord relatif à la GPEC et la formation professionnelle au sein de l'UES SMA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 25/02/2022
Avenant N°2 à l'accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l'UES SMA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 21/09/2022
Avenant N°3 à l’accord relatif à la Gestion de l’emploi et des parcours professionnels et la formation professionnelle au sein de l’UES SMA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 30/09/2022
Avenant n°3 à l’accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l’UES SMA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 05/10/2022
Convention de reconnaissance d’une unité économique et sociale entre les sociétés SMABTP, SMAvie BTP, SOCABAT, ACS BTP et SMA SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 10/11/2023
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle, la mixité et la diversité au sein de l’UES SMABTP
AVENANT

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCES DE BOURGOGNE 19/03/2019
Accord d'entreprise Loi Macron
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCES MARITIMES DU LITTORAL ATLANTIQUE SAMMARLA 07/06/2022
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 17/12/2020
Accord de substitution et de révision dans le cadre du transfert des salariés de SFG Courtage au sein de la Société Française de Garantie
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDI 27/10/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SFR JURIDIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDI 12/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN VOTE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 08/01/2018
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DES REUNIONS NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 14/01/2019
Accord collectif résultant des réunions NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 18/11/2019
Avenant 1 à l'accord de révision relatif à l'aménagement et la gestion du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 18/11/2019
Accord résultant des réunions NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 07/05/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les H/F et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 10/02/2022
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION JURIDIQUE 06/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD