Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 13/10/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 19/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires sur la Rémunération 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 07/04/2023
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 07/04/2023
Accord Collectif sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 07/04/2023
Avenant à l'Accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 14/04/2023
Protocole Pré-Electoral
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 27/04/2023
Accord collectif de prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 15/05/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 08/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 03/01/2025
Avenant à l'accord relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 10/01/2025
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance lourde
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 30/04/2025
Accord relatif à la mise en place d'une PPV en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIA MUTUELLE 25/04/2025
Accord relatif à la NAO au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 21/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 21/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 21/12/2017
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 05/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 26/02/2019
accord - rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 30/08/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 12/03/2020
Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’EXERCICE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 19/05/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 12/10/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 16/02/2021
Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 15/07/2021
Accord d'adaptation de négociations obligatoire - prévu par l'article L 2242-10 du Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 11/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD