Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 15/12/2020
Accord entreprise relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail : autorisation annuelle d'absence rémunérée pour les salariés bénéficiaires d'une reconnaissance RQTH
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 20/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire sur le rémunération: attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur aux personnels des EHPAD dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 20/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire sur la rémunération: attribution d'une indemnité forfaitaire ségur aux personnels de l'établissement de santé HAD dans le cadre du ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 28/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 20 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 09/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 22/03/2022
Accord mettant en place le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 15/11/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une dotation exceptionnelle au CSE pour les activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise UES Entis 30/01/2018
accord de groupe du 30/01/2018 portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UES MAF 09/12/2025
Accord collectif relatif aux NAO au sein de l'UES MAF
ACCORD

Accord d'entreprise UES MG 06/07/2020
Accord relatif au droit syndical et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise UES MG 15/07/2020
Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
Avenant n°5 à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage du 20/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II & MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DÉCONNEXION AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE 22/11/2021
AVENANT N° 7 A L’ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II & MDS COURTAGE du 16/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage 25/11/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d’entreprise relatif à la prime d’assiduité des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
AVENANT

Accord d'entreprise UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage 25/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage 08/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage 08/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de présentéisme des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II et de MDS Courtage
ACCORD

Accord d'entreprise UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage 17/12/2020
Avenant n°4 à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage
AVENANT

Accord d'entreprise UES UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON 23/05/2018
Accord de méthode relatif aux thèmes et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise UITSEM 03/05/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD