Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

CREDIT DU NORD

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 01/02/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION DE CONCERTATION ET DE DIALOGUE AU SEIN DU GROUPE CREDIT DU NORD
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 07/07/2021
ACCORD SUR LES OBJECTIFS EN MATIERE D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE MIXITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES MESURES PERMETTANT DE LES ATTEINDRE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 20/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DU GROUPE CREDIT DU NORD AU SEIN DE SOCIETE GENERALE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 19/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL DANS LE RESEAU D'EXPLOITATION DU CREDIT DU NORD
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 19/11/2021
AVENANT N° 1 DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA GENERALISATION DU TELETRAVAIL AU CREDIT DU NORD
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD 18/01/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

CREDIT DU NORD HAUSSMANN

Accord d'entreprise CREDIT DU NORD HAUSSMANN 15/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COUVERTURE PREVOYANCE DES ACTIFS DU CREDIT DU NORD
ACCORD

CREDIT FONCIER DE FRANCE

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 05/03/2019
Accord relatif à la prime du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 03/06/2019
Accord portant sur la couverture complémentaire de frais de soins de santé et de prévoyance des salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 03/06/2019
Accord portant sur la couverture complémentaire de frais de soins de santé et de prévoyance des salariés en congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique - Elections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 15/10/2019
Accord collectif du 15 octobre 2019 relatif au Comité Social et Economique (CSE) et droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 26/11/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 27/11/2019
Avenant n°1 à l'accord d'harmonisation relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 20 février 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 20/12/2019
Avenant n°2 portant révision de l'accord relatif à la couverture des frais de soins de santé des retraités du Crédit Foncier de France du 28 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 20/12/2019
Avenant n°2 portant révision de l'accord relatif à la couverture de frais de soins de santé des salariés du Crédit Foncier de France du 28 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 04/05/2020
Un Accord relatif au don de jours des collaborateurs du Crédit Foncier aux personnels soignants dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 26/02/2021
Accord portant révision de l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 15/03/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 15/03/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps du Crédit Foncier
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 18/06/2021
Un Accord n°2 relatif au Don de Jours des Collaborateurs du Crédit Foncier aux Personnels Soignants
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 21/12/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle, la QVCT et la prévention des RPS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 22/06/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD N° 3 DU 7 JUILLET 2008 RELATIF AU REGIME DE PROTECTION VIEILLESSE DES SALARIES EMBAUCHES AVANT LE 1ER MARS 2000 ET A LA DESIGNATION DE L’ORGANISME ASSUREUR BENEFICIAIRE DU TRANSFERT DES RESERVES DE LA CRCFF
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 22/06/2023
AVENANT N° 3 A L’ACCORD N° 2 DU 31 MARS 2008 RELATIF AU REGIME DE PROTECTION VIEILLESSE DES SALARIES EMBAUCHES AVANT LE 1ER MARS 2000 ET AUX CONDITIONS DE COUVERTURE FINANCIERE DES DROITS ET A LA SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 22/06/2023
AVENANT N° 4 A L’ACCORD N° 4 DU 16 MARS 2009 VALANT AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 22 DECEMBRE 1988 ET PORTANT DISSOLUTION DE LA CRCFF
AVENANT

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