Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 22/06/2023
AVENANT N° 6 A L’ACCORD N° 1 DU 31 MARS 2008 RELATIF AU REGIME DE PROTECTION VIEILLESSE DES SALARIES EMBAUCHES AVANT LE 1ER MARS 2000 ET A L’EVOLUTION DE CE REGIME A COMPTER DE L’ANNEE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique Elections Professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 18/10/2023
ACCORD CSE & DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 27/03/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 01/10/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord relatif à la couverture de prévoyance complémentaire des salariés du Crédit Foncier de France du 28/05/2014
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 01/10/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord relatif au régime frais de soins de santé obligatoire de base des salariés du CFF du 26/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE 28/01/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (AVENANT N° 3 A L’ACCORD N°4 DU 16 MARS 2009 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA CRCFF 22/10/2021
AVENANT N° 3 A L’ACCORD N°4 DU 16 MARS 2009 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA CRCFF
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 19/12/2017
Un ACCORD d'CTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 26/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & Qualité de vie au travail - Exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 20/12/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail (QVT), la prévention des risques psycho-sociaux (RPS)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (GENERALISTE 2019) 20/02/2019
Avenant n°2 à l'Accord n°2 du 31 mars 2008 relatif au régime de protection vieillesse des salariés embauchés avant le 1er mars 2000 et relatif aux conditions de couverture financière et à la souscript
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (GENERALISTE 2019) 20/02/2019
Avenant n°5 a l'Accord n°1 du 31 mars 2008 relatif au régime de protection vieillesse des salariés embauchés avant le 1er mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (GPEC 2018) 26/10/2018
Accord spécifique de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (G.P.E.C)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (GPEC) 31/03/2022
Accord collectif de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2018) 14/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2018) 14/03/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2019) 05/03/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2020) 05/02/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2021) 17/02/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2022) 11/02/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (NAO 2023) 14/10/2022
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE (PPV 2022) 14/10/2022
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER DE FRANCE SA 30/04/2021
Un Avenant n°3 à l'Accord relatif à la Couverture de Frais de Soins de Santé des Retraités du Crédit Foncier de France signé le 28.05.2014
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux primes liées à des situations individuelles
ACCORD