Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

CREDIT LYONNAIS

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS 19/06/2020
ACCORD RELATIF AU PERSONNEL DE SECURITE DU SIEGE OPERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS 30/06/2026
Accord-cadre relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et à la subvention de fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement (CSEE) et du Comité social et Economique Central (CSEC)
ACCORD

CREDIT LYONNAIS (Accord collectif Gratification liée à l’obtention de la médaille d’honneur du travail)

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS (Accord collectif Gratification liée à l’obtention de la médaille d’honneur du travail) 26/02/2026
Accord collectif Gratification liée à l’obtention de la médaille d’honneur du travail
ACCORD

CREDIT LYONNAIS (DIALOGUE SOCIAL)

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS (DIALOGUE SOCIAL) 13/12/2024
Accord cadre relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et à la subvention de fonctionnement des Comités sociaux et économiques d'établissement et du Comité social et économique central
ACCORD

CREDIT LYONNAIS (Droit syndical et représentant du personnel)

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS (Droit syndical et représentant du personnel) 19/12/2025
Accord-cadre relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et à la subvention de fonctionnement des Comités sociaux et économiques d’établissement et du Comité social et économique central
ACCORD

CREDIT LYONNAIS (Télétravail)

Accord d'entreprise CREDIT LYONNAIS (Télétravail) 14/06/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

CREDIT MARITIME ATLANTIQUE

Accord d'entreprise CREDIT MARITIME ATLANTIQUE 24/11/2017
un accord anticipé de transition relatif à la protection sociale complémentaire applicable aux salariés du CREDIT MARITIME MUTUEL ATLANTIQUE à l'issue de sa fusion avec la BANQUE POPULAIRE ATLANT
ACCORD

CREDIT MUTUEL

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL 11/03/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL 31/05/2022
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail ainsi que sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL 30/11/2023
Accord sur l'organisation et le fonctionnement du comité social et economique au credit mutuel antilles guyane
ACCORD

CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE 26/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE 04/11/2021
Accord de convergence et de substitution relatif à l'adhésion du credit mutuel antilles guyane au socle social des entreprises du credit mutuel alliance fédérale relevant de la convention de groupe
ACCORD

CREDIT MUTUEL ARKEA

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE n° 2017-13 SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ARKADE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE n° 2017-12 POUR LES COLLABORATEURS DE PLUS DE 50 ANS 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE n° 2017-14 SUR LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL DU TELETRAVAIL SUR LES POSTES RESEAUX DE L'UES ARKADE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 06/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE N° 2018-01 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 29/05/2018
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 05/07/2018
EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 07/12/2018
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-02
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 11/10/2019
Un Accord sur la représentation du personnel et le droit syndical au sein de l'UES ARKADE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 24/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 - UES ARKADE - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 16/03/2020
Accord n°2020-02 de retraite surcomplémentaire mis en place au sein de l'UES ARKADE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT MUTUEL ARKEA 17/07/2020
Un Accord sur la participation aux frais de garde des jeunes enfants ou de services à la personne
ACCORD

Crédit Lyonnais SA

Accord d'entreprise Crédit Lyonnais SA 15/02/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour l'élection des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

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