Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 13/12/2023
Accord portant sur les Pass Chèques Emploi Service Universel Handicap et Affections Longue Durée (CESU)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 13/12/2023
Accord sur l'emploi des travailleurs handicapés dans la Caisse Régionale de Crédit Agricole Atlantique Vendée
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 07/12/2023
Accord portant sur le Forfait mobilités Durables : Encouragement et sensibilisation à la mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 22/06/2023
Accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail au sein de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 13/12/2023
Accord portant sur l'aide à la création ou reprise d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 11/01/2024
Accord portant sur la rémunération Extra Conventionnelle pour les années 2024, 2025 et 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 08/11/2023
Avenant n°2 à l'accord portant sur le compte épargne temps, signé le 21/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VEN 06/04/2022
Accord portant sur les conditions d'accueil des stagiaires
ACCORD

CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VENDEE

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT ATLANTIQUE VENDEE 31/12/2019
Avenant à l'accord relatif aux avanages bancaires
AVENANT

CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 05/02/2018
Accord sur le droit à la déconnexion au CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 12/10/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 16/10/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 07/11/2018
Acoord de transposition dans le cadre de la mise en place du Comité social et économique au CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 13/03/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POIT 20/09/2019
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps Spécifique pour présence familiale
ACCORD

CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 03/07/2020
ACCORD SUR LE PROGRAMME D’ACTIONS EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 15/12/2020
Accord d'entreprise sur la communication des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 15/12/2020
Accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le régime de prévoyance collective du CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le régime collectif de complémentaire santé du CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 15/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la diversité des parcours professionnels et l'égalité entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 01/06/2022
Accord sur le droit à la déconnexion au CATP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 28/04/2023
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REG CRED AGRIC MUT TOURAIN POITOU 28/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas