Accords d'entreprise : Autres travaux de finition

Accord d'entreprise ACD ANJOU SERVICES 30/09/2021
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENOR 14/04/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS, AU CONTINGENT D'HEURES SUP ET A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AIB 26/02/2021
ACCORD AUGMENTATION DU CONTINGENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 15/09/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD du 13 août 2021 SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 13/08/2021
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 13/10/2021
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CABETE FACADES 26/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CARIPRO'TECH 27/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARIPRO'TECH 19/11/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la socièté CARIPRO'TECH
ACCORD

Accord d'entreprise COREN 26/02/2021
Accord collectif relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Caro Bat 26/01/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise DEWALLES Eric 24/06/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise DFP LES AQUATIQUES 12/09/2022
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail (temps partiel)
ACCORD

Accord d'entreprise EN FER ET CREATIONS 13/10/2022
ACCOR D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise ISG EUROPE 16/04/2021
AVENANT N° 1 : ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE LA SOCIETE ISG EUROPE
AVENANT

Accord d'entreprise LV RENOVATION 28/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise LV RENOVATION QUIMPER 28/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM 28/05/2018
Accord de prorogation des mandats de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM 07/01/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM (NAO 2018) 14/01/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM (NAO 2020) 07/01/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM (NAO 2021) 12/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM (NAO 2023) 12/01/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEOM (NAO 2024) 12/01/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PISCINES PYRENEES CONSTRUCTION 08/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD