Accords d'entreprise : Autres travaux de finition
ACD ANJOU SERVICES
Accord d'entreprise ACD ANJOU SERVICES 30/09/2021
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
AGENOR
Accord d'entreprise AGENOR 14/04/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS, AU CONTINGENT D'HEURES SUP ET A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
AIB
Accord d'entreprise AIB 26/02/2021
ACCORD AUGMENTATION DU CONTINGENT
ACCORD
ALTI-SERVICES
Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 15/09/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD du 13 août 2021 SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 13/08/2021
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ALTI-SERVICES 13/10/2021
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE
Accord d'entreprise BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE 30/10/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MAJORATIONS POUR TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT, DU DIMANCHE OU D'UN JOUR FERIE
ACCORD
CABETE FACADES
Accord d'entreprise CABETE FACADES 26/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD
CARIPRO'TECH
Accord d'entreprise CARIPRO'TECH 27/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CARIPRO'TECH 19/11/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la socièté CARIPRO'TECH
ACCORD
COREN
Accord d'entreprise COREN 26/02/2021
Accord collectif relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
CROIXMODUL
Accord d'entreprise CROIXMODUL 11/12/2025
Accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
Caro Bat
Accord d'entreprise Caro Bat 26/01/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD
DEPANNAGE OLIVEIRA
Accord d'entreprise DEPANNAGE OLIVEIRA 31/10/2025
ACCORD D'INTÉRESSEMENT
ACCORD
DEWALLES Eric
Accord d'entreprise DEWALLES Eric 24/06/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD
DFP LES AQUATIQUES
Accord d'entreprise DFP LES AQUATIQUES 12/09/2022
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail (temps partiel)
ACCORD
EN FER ET CREATIONS
Accord d'entreprise EN FER ET CREATIONS 13/10/2022
ACCOR D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES TEMPS DE TRAJET
ACCORD
ENTREPRISE CALABUIG
Accord d'entreprise ENTREPRISE CALABUIG 28/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REALISATION DES ASTREINTES ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EXP'EAU VAL
Accord d'entreprise EXP'EAU VAL 19/09/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FABRICE PREVOST RENOVATION
Accord d'entreprise FABRICE PREVOST RENOVATION 03/01/2025
Accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ISG EUROPE
Accord d'entreprise ISG EUROPE 16/04/2021
AVENANT N° 1 : ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE LA SOCIETE ISG EUROPE
AVENANT
L.V. RENOVATION
Accord d'entreprise L.V. RENOVATION 04/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LV RENOVATION
Accord d'entreprise LV RENOVATION 28/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
LV RENOVATION QUIMPER
Accord d'entreprise LV RENOVATION QUIMPER 28/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise LV RENOVATION QUIMPER 19/03/2025
MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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