Accords d'entreprise : Centrales d'achat non alimentaires

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44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 06/10/2017
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELAIF A LA DETERMINATTION D'UNE SUBVENTION ANNUELLE AMELIOREE DU COMITE D'ENTREPRISE DE L'UES GL HAUSSMANN AU TITRE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 26/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 16/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DOMINICAL DU 20 MAI 2016
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 05/06/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats de l'UES GL Haussmann
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 30/05/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote éléctronique concernant les élections professionnelles des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 17/04/2018
Accord d'harmonisation à la suite de la reprise de l'activité Gourmet Haussmann par la Société Galeries Lafayette Haussmann
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 12/12/2018
Avenant N°2 à l'accord collectif sur la mise en oeuvre du travail dominical du 20 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 03/07/2018
Accord collectif relatif au diagnostic préalable à une démarche de GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 21/03/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 16/04/2019
Accord collectif relatif à la détermination d’une subvention annuelle améliorée du CE et du CSE de l’UES GL Haussmann au titre des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 21/05/2019
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la mise en oeuvre du vote électronique concernant les élections des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 02/07/2019
Accord collectif de substitution suite à l'intégration de Galfa restauration au sein de Galeries Lafayette Haussmann
ACCORD

Accord d'entreprise 44 GALERIES LAFAYETTE - 44 GL 31/12/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

A P AIPS

Accord d'entreprise A P AIPS 08/06/2020
Accord collectif portant diverses mesures dans le cadre de la crise sanitaire liée à la pandemie du virus dit Covid 19
ACCORD

AGIR

Accord d'entreprise AGIR 03/12/2018
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

AGRIHUB

Accord d'entreprise AGRIHUB 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

ALGOREL

Accord d'entreprise ALGOREL 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALKOR

Accord d'entreprise ALKOR 28/11/2019
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail par l'octroi de JRTT conclu le 27 avril 2017
AVENANT

APEX

Accord d'entreprise APEX 29/04/2019
Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

ATOL

Accord d'entreprise ATOL 04/09/2018
ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 04/07/2019
ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CE AU SEIN DE L'UES ATOL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 01/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE L'UES ATOL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 19/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET AU SEIN DE L'UES ATOL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L'UES ATOL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 23/01/2020
ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL 01/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

AUTODISTRIBUTION (NAO 2019)

Accord d'entreprise AUTODISTRIBUTION (NAO 2019) 11/07/2019
Accord annuel d'entreprise sur les salaires faisant suite aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

BIGMAT FRANCE

Accord d'entreprise BIGMAT FRANCE 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE HORAIRES INDIVIDUALISES POUR SALARIES PARENTS AIDANTS
ACCORD

BTLEC EST

Accord d'entreprise BTLEC EST 21/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 21/03/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 28/05/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

BUT INTERNATIONAL

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 08/03/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 20/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/05/2020
Accord collectif portant sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'actvité partielle UES BUT
ACCORD

CARREFOUR IMPORT

Accord d'entreprise CARREFOUR IMPORT 07/12/2018
Avenant de prorogation à l'accord sur les conditions de recours et de mise en oeuvre du télétravail au sein de la Société Carrefour Marchandises Internationales et de la Société C
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR IMPORT 17/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Société Carrefour Import
ACCORD

CIE OPTORG

Accord d'entreprise CIE OPTORG 24/04/2018
Accord journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CIE OPTORG 23/04/2019
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CIE OPTORG 14/04/2020
Accord Ordonnance du 25 mars 2020 CP et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise CIE OPTORG 12/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 03/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 04/02/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 04/02/2019
ACCORD PREALABLE SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 06/12/2018
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR 2020
ACCORD

COOPERATIVE U ENSEIGNE

Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 04/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

CTRALE REFER CONSEIL INFO HOSPITALIERE

Accord d'entreprise CTRALE REFER CONSEIL INFO HOSPITALIERE 22/03/2019
l'accord d'entreprise relatif à la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Carrefour Import

Accord d'entreprise Carrefour Import 07/12/2018
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Carrefour Import
AVENANT

DUTY FREE ASSOCIATES

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE DFA ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 25/01/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE DFA
ACCORD

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 19/10/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DFA
ACCORD

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 27/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 23/01/2019
NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DUTY FREE ASSOCIATES 09/01/2020
accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour la société DFA pour l’année 2020
ACCORD

EMBADIF

Accord d'entreprise EMBADIF 07/11/2017
avenant pee
AVENANT

Accord d'entreprise EMBADIF 07/11/2017
avenant pee
AVENANT

ENTEGRIS SAS

Accord d'entreprise ENTEGRIS SAS 03/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Accord d'entreprise FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES 18/09/2018
Accord portant sur la représentation du personnel au sein de l'enseigne FNAC
ACCORD

Accord d'entreprise FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES 12/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENSEIGNE
ACCORD

GAMM VERT S.A

Accord d'entreprise GAMM VERT S.A 20/06/2018
Accord collectif portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale Retail
ACCORD

GAMM VERT SUD ET EST

Accord d'entreprise GAMM VERT SUD ET EST 31/01/2019
Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

GEDINOR

Accord d'entreprise GEDINOR 30/03/2018
Négociation Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 22/05/2018
Accord mettant en place le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 30/11/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 03/12/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 29/03/2019
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 30/04/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 13/12/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GEDINOR 10/03/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2020
ACCORD

GIRARDON MATERIAUX

Accord d'entreprise GIRARDON MATERIAUX 19/09/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société GIRARDON MATERIAUX
ACCORD

GUILDE DES LUNETIERS

Accord d'entreprise GUILDE DES LUNETIERS 27/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GUILDE DES LUNETIERS 28/06/2019
AVENANT A L' ACCORD GEPP - GRILLE DE REMUNERATION DES STAGIAIRES
AVENANT

INTERDIS

Accord d'entreprise INTERDIS 27/11/2018
Avenant de Prorogation de l'accord Egalité Professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise INTERDIS 27/11/2018
avenant télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INTERDIS 10/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 Société INTERDIS
ACCORD

Accord d'entreprise INTERDIS 26/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INTERDIS 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE, AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DE LA SOCIETE INTERDIS
ACCORD

J'DEA

Accord d'entreprise J'DEA 18/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

MR BRICOLAGE

Accord d'entreprise MR BRICOLAGE 02/10/2018
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

POINT OMEGA

Accord d'entreprise POINT OMEGA 19/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE POINT OMEGA SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

PRECISIUM GROUPE

Accord d'entreprise PRECISIUM GROUPE 31/05/2018
ACCORD NAO
ACCORD

S.P.M. INTERNATIONAL

Accord d'entreprise S.P.M. INTERNATIONAL 30/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE DE L'ARTISANAT RUR

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE DE L'ARTISANAT RUR 18/04/2019
Un Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

SOCIETE PROMODIS

Accord d'entreprise SOCIETE PROMODIS 12/02/2020
Accord d'entreprise mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

SOFRIGEST

Accord d'entreprise SOFRIGEST 20/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA REVALORISATION DES SALAIRES DE L'ANNEE 2018
ACCORD

STE MR BRICOLAGE

Accord d'entreprise STE MR BRICOLAGE 18/09/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SYNALIA

Accord d'entreprise SYNALIA 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

UES KRYS GROUP

Accord d'entreprise UES KRYS GROUP 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UES KRYS GROUP 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

UES OPTORG

Accord d'entreprise UES OPTORG 28/09/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

UGAP

Accord d'entreprise UGAP 12/04/2018
Accord relatif à l'emploi des jeunes et des seniors du 12 avril 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UGAP 05/07/2018
Un accord sur les salaires effectifs-NAO du 5 juillet 2018
ACCORD

UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 19/12/2017
AVENANT 15 A L'ACCORD DU 12.10.1990 INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 19/12/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES FRAIS ET SOINS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 12/04/2018
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 27/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 04/04/2019
Accord relatif au vote électronique du 4 avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 28/05/2019
Accord relatif au télétravail du 28 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 28/11/2019
Accord de programmation pluriannuelle des négociations obligatoires 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS 03/12/2019
Avenant N°1 à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
AVENANT

WELDOM

Accord d'entreprise WELDOM 19/11/2018
Accord NAO 2018 pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WELDOM 10/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de la société Weldom
ACCORD

Accord d'entreprise WELDOM 04/04/2019
Accord d’entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de la société Weldom
ACCORD

Accord d'entreprise WELDOM 11/04/2019
Accord relatif à la mise en place du comité économique et social au sein de Weldom
ACCORD

Accord d'entreprise WELDOM 30/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles pour faire face à l'épidémie covid 19
ACCORD

WELDOM SA

Accord d'entreprise WELDOM SA 16/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT INSTITUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD