Accords d'entreprise : Centrales d'achat non alimentaires

Accord d'entreprise AUTODISTRIBUTION (NAO 2022) 10/05/2022
ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES FAISANT SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTODISTRIBUTION (NAO 2024) 26/04/2024
Accord annuel d'entreprise sur les salaires NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTODISTRIBUTION UES (NAO 2025) 28/04/2025
Un Accord Annuel d'Entreprise 2025 sur les Salaires Faisant Suite aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BIGMAT FRANCE 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE HORAIRES INDIVIDUALISES POUR SALARIES PARENTS AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 21/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 21/03/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 28/05/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 24/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 24/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 24/03/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 07/12/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 08/03/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 16/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 12/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 13/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BTLEC EST 13/03/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 08/03/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 20/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/05/2020
Accord collectif portant sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'actvité partielle UES BUT
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 02/12/2022
RENOUVELLEMENT ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPEE
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 11/08/2025
Un Accord relatif à l'emploi des seniors, l'égalité professionnelle, à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES BUT
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/12/2025
Le Renouvellement de l'accord en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap 1er janvier 2026 - 31 décembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/12/2025
L'AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF DE GROUPE DU 2 OCTOBRE 2008 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/12/2025
L'AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DE GROUPE DU 8 DECEMBRE 2017 RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR IMPORT 07/12/2018
Avenant de prorogation à l'accord sur les conditions de recours et de mise en oeuvre du télétravail au sein de la Société Carrefour Marchandises Internationales et de la Société C
AVENANT