Accords d'entreprise : Centrales d'achat non alimentaires
CIE OPTORG
Accord d'entreprise CIE OPTORG 21/03/2024
Avenant N°2 accord congés payés en reliquat
AVENANT
Accord d'entreprise CIE OPTORG 16/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CIE OPTORG 17/04/2024
Accord jour de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CIE OPTORG 29/01/2025
Avenant N° 1 Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein des sociétés composant l’UES
AVENANT
Accord d'entreprise CIE OPTORG 29/04/2025
Accord jour de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CIE OPTORG 28/04/2025
Procès verbal NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CIE OPTORG 20/05/2025
Avenant N°3 Accord d'entreprise sur les congés payés en reliquat
AVENANT
Accord d'entreprise CIE OPTORG 09/07/2021
Accord d'entreprise sur les congés payés en reliquat
ACCORD
CONSTELLACOM
Accord d'entreprise CONSTELLACOM 03/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année pour le personnel cades autonomes
ACCORD
COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 03/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 04/02/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 04/02/2019
ACCORD PREALABLE SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES CSGV
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 06/12/2018
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 26/12/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
COOPERATIVE U ENSEIGNE
Accord d'entreprise COOPERATIVE U ENSEIGNE 04/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD
COVETO
Accord d'entreprise COVETO 15/06/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COVETO 20/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
COVETO LIMOGES
Accord d'entreprise COVETO LIMOGES 24/11/2023
Un accord collectif relatif de substitution dans le cadre du transfert des salariés de Coveto Limoges
ACCORD
CTRALE REFER CONSEIL INFO HOSPITALIERE
Accord d'entreprise CTRALE REFER CONSEIL INFO HOSPITALIERE 22/03/2019
l'accord d'entreprise relatif à la prime de pouvoir d'achat
ACCORD
DESCOURS ET CABAUD ET CIE
Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ET CIE 14/01/2025
Protocole d’Accord Négociation Annuelle Obligatoire 14 janvier 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ET CIE 23/01/2026
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 23 janvier 2026
ACCORD
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