Accords d'entreprise : Collecte des déchets dangereux

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 25/09/2018
Un accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE au sein de l'UES PSF-Trailsid
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 05/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 01/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 27/02/2019
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 27/08/2019
Accord relatif à l'application du régime prévoyance pour les salariés de l'établissement de Dunkerque
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 10/04/2019
ACCORD UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU COMITE D’HYGIENE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT SAULVE DE l’UES PHOENIX SERVICES France - TRAILSID
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 20/02/2020
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 14/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 18/02/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 16/03/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 24/02/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 03/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 04/03/2022
ACCORD NAO 2022 FSM
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 14/09/2022
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 29/09/2022
Accord prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 30/06/2022
ACCORD DETACHEMENT DES ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise PROSERVE DASRI (NAO 2023) 15/03/2023
ACCORD COLLECTIF N2GOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RECYDIS 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION VALORISATION ENVIRONNEMENT 15/04/2024
Accord Unilatéral - Egalité Professionnelle Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE HEALTHCARE 29/06/2023
AVENANT ACCORD MISE EN PLACE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SEVIA 21/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMES ET LA QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIA 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATION SUR LA DUREE DE L'ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIA 18/12/2017
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIA 13/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DU CE, DP ET CHSCT.
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIA 15/11/2018
ACCORD NAO POUR 2018
ACCORD