Accords d'entreprise : Collecte des déchets dangereux

CHIMIREC-VALRECOISE

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 08/03/2022
Accord mise en place des astreintes pour CHIMIREC Valrecoise
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 19/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 31/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 12/05/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail CHIMIREC Valrecoise
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 31/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 26/01/2024
CHIMIREC Valrecoise - accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 07/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - PV Accord
ACCORD

CIRCULERE

Accord d'entreprise CIRCULERE 09/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 05/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 05/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 05/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 24/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU TUTORAT
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 18/05/2026
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCULERE 16/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

COSMOLYS

Accord d'entreprise COSMOLYS 12/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE DE COSMOLYS
ACCORD

Accord d'entreprise COSMOLYS 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

CYCLIFE TECHNOCENTRE

Accord d'entreprise CYCLIFE TECHNOCENTRE 16/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLIFE TECHNOCENTRE 16/02/2026
Accord sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLIFE TECHNOCENTRE 16/02/2026
Accord d'entreprise portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

DEMANTEC

Accord d'entreprise DEMANTEC 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DEMANTEC
ACCORD

ENZO TECHNIC RECYCLAGE

Accord d'entreprise ENZO TECHNIC RECYCLAGE 09/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENZO TECHNIC RECYCLAGE 01/01/2021
ACCORD D 'ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENZO TECHNIC RECYCLAGE 01/07/2023
AVENANT N°1 ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD

IKOS ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise IKOS ENVIRONNEMENT 11/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise IKOS ENVIRONNEMENT 30/11/2018
Accord collectif d'entreprise Incapacité - Invalidité - Décès Personnel Cadre
ACCORD

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