Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
TENNIS ELITE
Accord d'entreprise TENNIS ELITE 15/03/2019
Accord entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
TERRES ET EAUX
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE A EFFET DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 29/12/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 1er JANVIER 2018 AU 31 DECEMBRE 2018 CONCLU ENTRE LA DELEGUEE SYNDICALE DE LA SAS TERRES ET EAUX ET SON PRESIDENT DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 18/12/2018
Accord à durée déterminée du 01.01.19 au 31.12.19 conclu entre la déléguée syndicale de la SAS Terres et Eaux et son Président dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les sal
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 12/11/2019
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de remboursement frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/06/2020
ACCORD TEMPORAIRE SUR LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/06/2020
AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT HS
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/03/2021
ACCORD SUR LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 08/12/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 09/02/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 28/10/2022
AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 28/10/2022
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 23/08/2023
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 08/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 07/04/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
TERVILLE SPORT
Accord d'entreprise TERVILLE SPORT 29/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TRIGANO FREESTYLE
Accord d'entreprise TRIGANO FREESTYLE 09/03/2021
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés dans le contexte de la crise sanitaire
ACCORD
TTO
Accord d'entreprise TTO 29/01/2026
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
TTO NANTES
Accord d'entreprise TTO NANTES 06/12/2024
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
UNDER ARMOUR FRANCE SARL
Accord d'entreprise UNDER ARMOUR FRANCE SARL 16/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE UNDER ARMOUR FRANCE
ACCORD
V.L.M SPORTS - SPORT 2000
Accord d'entreprise V.L.M SPORTS - SPORT 2000 20/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VALSPORT
Accord d'entreprise VALSPORT 31/12/2024
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
VALSPORT SARL
Accord d'entreprise VALSPORT SARL 12/02/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
VELAB
Accord d'entreprise VELAB 31/01/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
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