Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ST GREG SPORTS 26/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE ST GREG SPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise STA SPORT 28/02/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PLAISANCE COTE D'AZUR 15/12/2022
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/11/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUN 19/01/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TEK PLONGEE 18/06/2024
ACCORD RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TENNIS ELITE 15/03/2019
Accord entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE A EFFET DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 29/12/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 1er JANVIER 2018 AU 31 DECEMBRE 2018 CONCLU ENTRE LA DELEGUEE SYNDICALE DE LA SAS TERRES ET EAUX ET SON PRESIDENT DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 18/12/2018
Accord à durée déterminée du 01.01.19 au 31.12.19 conclu entre la déléguée syndicale de la SAS Terres et Eaux et son Président dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les sal
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 12/11/2019
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de remboursement frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/06/2020
ACCORD TEMPORAIRE SUR LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/06/2020
AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT HS
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 22/03/2021
ACCORD SUR LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 08/12/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 09/02/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 28/10/2022
AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 28/10/2022
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 23/08/2023
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 08/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES ET EAUX 07/04/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TERVILLE SPORT 29/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO FREESTYLE 09/03/2021
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés dans le contexte de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise TTO 29/01/2026
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TTO NANTES 06/12/2024
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD