Accords d'entreprise : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
ETS GUINGUET
Accord d'entreprise ETS GUINGUET 27/03/2025
L'ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS
ACCORD
Accord d'entreprise ETS GUINGUET 01/04/2026
L'ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EVAO
Accord d'entreprise EVAO 09/11/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
FCHLT
Accord d'entreprise FCHLT 10/06/2024
Prime de blanchissage
ACCORD
FRANCE MACARON
Accord d'entreprise FRANCE MACARON 15/04/2022
Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JC MENARD CHOCOLATERIE
Accord d'entreprise JC MENARD CHOCOLATERIE 03/10/2019
l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du travail dominical
ACCORD
JEFF DE BRUGES EXPLOITATION
Accord d'entreprise JEFF DE BRUGES EXPLOITATION 18/01/2023
accord d'entreprise sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD
JPH SAINT HONORE
Accord d'entreprise JPH SAINT HONORE 13/11/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE EN ZONES DE DEROGATION GEOGRAPHIQUES
ACCORD
KER'ID
Accord d'entreprise KER'ID 10/07/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
L'ECUREUIL GOURMAND TOULOUSE
Accord d'entreprise L'ECUREUIL GOURMAND TOULOUSE 06/02/2026
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
LA CURE GOURMANDE MAGASINS
Accord d'entreprise LA CURE GOURMANDE MAGASINS 06/05/2019
UN ACCORD SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD
LA MAISON DE LA TARTE
Accord d'entreprise LA MAISON DE LA TARTE 29/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LA MAISON DU CHOCOLAT
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 03/02/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 04/03/2022
NAO 2022 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
LA TABLE ALSACIENNE
Accord d'entreprise LA TABLE ALSACIENNE 05/03/2019
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES GLACES DE CELESTINE
Accord d'entreprise LES GLACES DE CELESTINE 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MALTA
Accord d'entreprise MALTA 30/05/2023
accord fixant l'amenagement du temps de travil
ACCORD
MYCOOKIEFACTORY
Accord d'entreprise MYCOOKIEFACTORY 18/05/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise MYCOOKIEFACTORY 18/05/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
NORMEL
Accord d'entreprise NORMEL 25/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
POPELIER CHOC SARL
Accord d'entreprise POPELIER CHOC SARL 01/02/2021
Accord collectif: mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SAM 7
Accord d'entreprise SAM 7 16/06/2021
APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SAM 7 08/07/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE
AVENANT
SAS BOULANGERIE BG
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES ET AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE BG 12/03/2020
Accord en faveur de l’emploi et de l’égalité des chances des personnes en situation de handicap
ACCORD
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