Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 16/03/2021
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 : ESSITY FRANCE ACCORD DU 19 février 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/06/2021
Accord de groupe du 3 juin 2021 : Accord sur le dialogue social et le droit syndical au sein des entreprises du Groupe ESSITY EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 02/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 : ESSITY FRANCE ACCORD DU 7 mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 15/12/2022
Accord de groupe définissant les principes de soutien du pouvoir d’achat des salariés du groupe Essity en France 14 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 14/12/2022
Accord groupe relatif à la mise en place de la Prime de Partage de la Valeur 14 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 15/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire Anticipée pour les salaires 2023 ESSITY France du 15 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 23/01/2023
Avenant du 23 janvier 2023 à l’Accord de groupe du 5 octobre 2022 : Accord de dialogue social au sein du groupe Essity en France pour la période du 4ème trimestre 2022 et du 1er semestre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 20/02/2023
Avenant du 17 février 2023 à l’Accord de groupe du 14 décembre 2022 relatif à la mise en place de la Prime de Partage de la Valeur
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 24/02/2023
Accord collectif relatif à la disparition de l’UES ESSITY FRANCE à effet du 1er avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 07/03/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION ANTICIPE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE L’ACTIVITE « CONSUMER TISSUE PRIVATE LABEL » D’ESSITY FRANCE (SAINT-OUEN) AU SEIN DE LA SOCIETE ESSITY OPERATIONS LE THEIL PROCHAINEMENT RENOMMEE ESSITY PLD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 27/03/2023
Avenant n°1 à l’Accord du 3 juin 2021 sur le dialogue social et le droit syndical au sein des entreprises du Groupe ESSITY EN France - 27 mars 202
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 27/03/2023
Avenant n°1 du 27 mars 2023 à l’Accord de groupe du 16 juillet 2020 : Désignation des représentants du personnel du Groupe Essity en France aux comités d’entreprise européens Essity
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 27/03/2023
Avenant n°1 à l’accord de Groupe Essity en France sur le Télétravail du 16 novembre 2021 : 27 mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 12/06/2023
Accord de groupe du 12 juin 2023 sur le calendrier social des entreprises d’Essity en France : ORS, Projets GEPP et Health and Medical et Négociation périmètres des CSE pour toutes les entités en France
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 30/06/2023
Avenant du 30 juin 2023 à l’accord de groupe du 12 juin 2023 sur le calendrier social des entreprises d’Essity en France
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord de reconnaissance d’une Unité Economique et Sociale (UES) Essity EF-EOF du 10 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord sur les effets de la reconnaissance de l’UES Essity EF-EOF sur les instances représentatives du personnel Du 10 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord de dialogue social pour la Négociation Annuelle Obligatoire des différentes entités d’Essity en France du 10 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 06/02/2024
Accord de groupe du 6 février 2024 de désignation des représentants du personnel des entités d’Essity en France aux comités d’entreprise européens Essity
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BAZE ET FILS 16/11/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. BERGERET JEANNET 14/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS VELOX 17/05/2024
Reconduction Accord Intéressement 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 10/10/2018
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 28/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 18/10/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU AVEC LE PERSONNEL - MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD