Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise GP TOYS FRANCE 26/04/2019
Accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GP TOYS FRANCE 26/05/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINE CREATIVE 28/07/2020
ACCORD VISIOCONFERENCE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINE CREATIVE 14/09/2021
ACCORD BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINE CREATIVE 09/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HATIER INTERNATIONAL 31/08/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE GHI
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HATIER INTERNATIONAL 19/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HATIER INTERNATIONAL 15/05/2025
Accord NAO GHI
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE HATIER INTERNATIONAL 30/07/2026
Avenant n°1 à l’accord sur l’adoption du vote électronique du 16 septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SEB EXPORT 18/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la société Groupe Seb Export
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB EXPORT 06/12/2023
Accord collectif relatif à la période d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté au sein de la société Groupe Seb Export
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 11/01/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETAM SEDENTAIRE DE LA PLATEFORME D'ORLEANS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 19/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DE LA POPULATION FORCE DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 17/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE CONGES PAYES POUR LA SOCIETE GROUPE SEB FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 01/12/2022
Accord d’entreprise à la suite de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 09/12/2021
Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail - SAS GROUPE SEB FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NAO 2021: salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 05/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DE LA POPULATION ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 10/12/2021
Accord d’entreprise à la suite de la NAO 2022 salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 07/12/2023
Accord d'entreprise à la suite de la NAO 2024 : Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 16/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE JOURS DE CONGES AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE SEB FRANCE
ACCORD