Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DE LA POPULATION FORCE DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 17/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE CONGES PAYES POUR LA SOCIETE GROUPE SEB FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 01/12/2022
Accord d’entreprise à la suite de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 09/12/2021
Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail - SAS GROUPE SEB FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DE LA NAO 2021: salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 05/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DE LA POPULATION ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 10/12/2021
Accord d’entreprise à la suite de la NAO 2022 salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 07/12/2023
Accord d'entreprise à la suite de la NAO 2024 : Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 16/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENGAGEMENT SOLIDAIRE ET AUX DONS DE JOURS DE CONGES AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE SEB FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 16/10/2024
SAS Groupe Seb France : Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DEMARLE 23/04/2025
ACCORD PORTANT SUR LES TEMPS DE TRAVAIL ET DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SEB France SAS 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES ET D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur les subventions du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur la mise en place du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur les modalités de fonctionnement des commissions du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 28/10/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'une équipe de nuit temporaire dans les CRDL
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 13/12/2022
avenant à l'accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'établissement Distribution DTSI LDS pour l'année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 17/03/2023
Avenant à l’accord d’établissement Hachette Livre DISTRIBUTION-DSI-LDS sur les modalités de fonctionnement des commissions du Comité Social et Economique d’établissement
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 29/09/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'une équipe temporaire de nuit dans les CRDL
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 19/12/2023
Avenant à l'accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'établissement distribution/DTSI/LDS pour 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 09/01/2025
Accord relatif aux PAPRIPACT et à la participation du CSE et de la CSSCT au maintien en conditions opérationnelles du CDL et des CRDL
ACCORD