Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
ESSITY FRANCE
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 12/06/2023
Accord de groupe du 12 juin 2023 sur le calendrier social des entreprises d’Essity en France : ORS, Projets GEPP et Health and Medical et Négociation périmètres des CSE pour toutes les entités en France
ACCORD
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 30/06/2023
Avenant du 30 juin 2023 à l’accord de groupe du 12 juin 2023 sur le calendrier social des entreprises d’Essity en France
AVENANT
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord de reconnaissance d’une Unité Economique et Sociale (UES) Essity EF-EOF du 10 janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord sur les effets de la reconnaissance de l’UES Essity EF-EOF sur les instances représentatives du personnel Du 10 janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 10/01/2024
Accord de dialogue social pour la Négociation Annuelle Obligatoire des différentes entités d’Essity en France du 10 janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 06/02/2024
Accord de groupe du 6 février 2024 de désignation des représentants du personnel des entités d’Essity en France aux comités d’entreprise européens Essity
ACCORD
ETABLISSEMENT BAZE ET FILS
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BAZE ET FILS 16/11/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD
ETABLISSEMENTS P. BERGERET JEANNET
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. BERGERET JEANNET 14/05/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
ETABLISSEMENTS VELOX
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS VELOX 17/05/2024
Reconduction Accord Intéressement 2024
ACCORD
EURO BENGALE ORGANISATION
Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 10/10/2018
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 28/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 18/10/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU AVEC LE PERSONNEL - MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise EURO BENGALE ORGANISATION 10/11/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU AVEC LE PERSONNEL MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
FILMEDIA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise FILMEDIA DISTRIBUTION 28/03/2019
Un Accord collectif pour la Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
FILMOLUX (Accord relatif à l'aménagement du tramps de travail et au CET)
Accord d'entreprise FILMOLUX (Accord relatif à l'aménagement du tramps de travail et au CET) 13/01/2022
accord relatif à l'aménagement du tramps de travail et au CET
ACCORD
FISKARS FRANCE SAS
Accord d'entreprise FISKARS FRANCE SAS 07/08/2018
ACCORD D ETABLISSEMENT SUR LE TELE TRAVAIL
ACCORD
FORMSYSTEME KALAMAZOO
Accord d'entreprise FORMSYSTEME KALAMAZOO 04/01/2023
Accord Collectif sur les Modalités d'Organisation du Travail
ACCORD
FRANCE DIFFUSION
Accord d'entreprise FRANCE DIFFUSION 17/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE DIFFUSION 22/05/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
FULL-ACE
Accord d'entreprise FULL-ACE 26/11/2024
Avenant accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise FULL-ACE 26/01/2026
Accord d’Entreprise mettant en place une base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD
G.DIFFUSION
Accord d'entreprise G.DIFFUSION 25/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GENICADO
Accord d'entreprise GENICADO 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION AU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET FAVORISER LA FLEXIBILITE DES CONGES PAYES
ACCORD
GIOCHI PREZIOSI FRANCE
Accord d'entreprise GIOCHI PREZIOSI FRANCE 26/04/2019
Accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
GIRARD
Accord d'entreprise GIRARD 27/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'APLD-R
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas