Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise GROUPE SEB FRANCE 16/10/2024
SAS Groupe Seb France : Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DEMARLE 23/04/2025
ACCORD PORTANT SUR LES TEMPS DE TRAVAIL ET DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SEB France SAS 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES ET D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur les subventions du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur la mise en place du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 08/10/2018
accord d'établissement sur les modalités de fonctionnement des commissions du comité social et économique d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 28/10/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'une équipe de nuit temporaire dans les CRDL
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 13/12/2022
avenant à l'accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'établissement Distribution DTSI LDS pour l'année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 17/03/2023
Avenant à l’accord d’établissement Hachette Livre DISTRIBUTION-DSI-LDS sur les modalités de fonctionnement des commissions du Comité Social et Economique d’établissement
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 29/09/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'une équipe temporaire de nuit dans les CRDL
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 19/12/2023
Avenant à l'accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'établissement distribution/DTSI/LDS pour 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 09/01/2025
Accord relatif aux PAPRIPACT et à la participation du CSE et de la CSSCT au maintien en conditions opérationnelles du CDL et des CRDL
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE LIVRE 18/03/2026
Accord d'établissement relatif à la prime d'écart d'inventaire Hachette Livre établissement distribution - DTSI - LDS 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONY 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF STATUTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONY 25/03/2019
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 18/06/2018
Accord d'entreprise sur les rémunérations et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 13/06/2018
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur les classifications et les rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 02/07/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société Hasbro France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 02/07/2018
Vote par voie électronique pour l'élection des Membres du Comité Social et Economique et autres consultations éventuelles
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 17/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 01/02/2018
ACCORD DE REVISION DU BONUS
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 21/03/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HASBRO FRANCE 10/04/2019
Accord de révision du bonus
ACCORD