Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
INTERFORUM (NAO 2020)
Accord d'entreprise INTERFORUM (NAO 2020) 04/02/2020
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
INTERFORUM (NAO 2021)
Accord d'entreprise INTERFORUM (NAO 2021) 08/02/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
INTERFORUM (PEPA 2020)
Accord d'entreprise INTERFORUM (PEPA 2020) 03/03/2020
Une Prime Exceptionnelle pour le Pouvoir d'Achat pour l'Année 2020
ACCORD
INTERSPORT FRANCE
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 04/06/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D UNE UES
ACCORD
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 12/12/2019
Avenant portant révision de l'accord relatif à la constitution du comité de groupe INTERSPORT
AVENANT
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 19/03/2024
Accord relatif aux congés spéciaux au sein de l'UES Intersport
ACCORD
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 30/04/2024
Accord relatif au forfait de mobilités durables au sein de l'UES Intersport
ACCORD
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 17/12/2024
Accord collectif relatif aux aménagements du temps de travail au sein de l'UES Intersport
ACCORD
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 17/12/2024
Avenant à l'accord "Forfait Mobilités Durables" au sein de l'UES Intersport
AVENANT
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 13/05/2025
Avenant à l'accord "Congés Spéciaux" au sein de l'UES Intersport
AVENANT
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 22/05/2025
AVENANT n°2 A l’ACCORD « FORFAIT MOBILITES DURABLES » AU SEIN DE L’UES INTERSPORT
AVENANT
Accord d'entreprise INTERSPORT FRANCE 23/06/2025
Accord de méthode relatif à l'organisation des négociations collectives au sein de l'UES INTERSPORT
ACCORD
INVISIBLE COLLECTION
Accord d'entreprise INVISIBLE COLLECTION 26/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL : FORFAIT JOURS
ACCORD
IRVOAS & CIE
Accord d'entreprise IRVOAS & CIE 16/05/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ITALVET
Accord d'entreprise ITALVET 16/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
J J A
Accord d'entreprise J J A 10/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL ATYPIQUE
ACCORD
JACQUES FERRY ET CIE SA
Accord d'entreprise JACQUES FERRY ET CIE SA 26/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
JAKSPORTS
Accord d'entreprise JAKSPORTS 13/12/2021
Accord collectif forfait jour et travail du dimanche
ACCORD
JEUX RAVENSBURGER SAS
Accord d'entreprise JEUX RAVENSBURGER SAS 09/03/2023
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise JEUX RAVENSBURGER SAS 14/11/2024
ACCORD C.E.T.
ACCORD
JG FASHION
Accord d'entreprise JG FASHION 25/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD
JLM DIFFUSION
Accord d'entreprise JLM DIFFUSION 25/04/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JOHNSON HEALTH TECH FRANCE
Accord d'entreprise JOHNSON HEALTH TECH FRANCE 13/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
Accord d'entreprise JOHNSON HEALTH TECH FRANCE 16/11/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
JPG
Accord d'entreprise JPG 01/09/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2023 des membres du CSE
ACCORD
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