Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Accord d'entreprise BRASSERIES ETOILE BOULOGNE 26/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES ETOILE BOULOGNE 22/07/2020
Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES ETOILE BOULOGNE 03/08/2021
Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES ETOILE BOULOGNE 22/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 15/12/2020
Avenant à l'Accord collectif du 07 avril 2015 portant reconnaissance d'une unité économique et sociale
AVENANT

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 16/03/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 19 OCTOBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 16/07/2021
Accord d'UES relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 31/01/2022
Accord Collectif d'Unité Economique et Sociale relatif aux Rémunérations, au Temps de travail et au partage de la Valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 19/09/2022
Avenant n°1 à l'accord UES du 4 septembre 2018 relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 10/02/2023
Accord collectif d'unité économique et sociale relatif à la prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRASSERIES KRONENBOURG 10/02/2023
Accord collectif d'unité économique et sociale relatif aux rémunérations, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BREGUIBOUL DISTRIBUTION 14/12/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES QUOTIDIENNE ET HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BROUWERIJ DE HALVE MAAN 29/02/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNO COLIN 22/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise C & C FRANCE 19/12/2019
Un accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise C.P.E.F. 30/06/2026
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS FRANCE DISTRIBUTION 30/01/2023
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS FRANCE DISTRIBUTION 30/01/2023
Accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS FRANCE DISTRIBUTION 30/01/2023
Accord portant sur la fleximobilité et le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 12/10/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 12/10/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur le temps d'habillage et déshabillage et la prise de poste
ACCORD

Accord d'entreprise CAP WINE INTERNATIONAL 05/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE CAP WINE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise CARNIATO EUROPE (PAP Elections CSE 2023) 09/10/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux Elections du Comité Social et Economique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARRET FRERES CAVES DE TARENTAISE 20/08/2024
ACCORD SUR Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL FRERES 22/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD