Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
PROCOMM MMC (Généraliste - Repos Compensateur - Accord)
Accord d'entreprise PROCOMM MMC (Généraliste - Repos Compensateur - Accord) 29/01/2026
Un Accord Collectif de Mise en Place d'un Repos Compensateur de Remplacement
ACCORD
QUADRIA
Accord d'entreprise QUADRIA 21/06/2021
ACCORD RELATIF AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise QUADRIA 21/06/2021
Accord d'adaptation suite à la prise en location gérance de la société OSILOG
ACCORD
RAYONNANCE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise RAYONNANCE DISTRIBUTION 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SUR ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
RCONTACT
Accord d'entreprise RCONTACT 01/10/2026
LA DUREE, A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
RESO 2
Accord d'entreprise RESO 2 01/07/2025
Accord APLD-Rebond en date du 10 juin 2025
ACCORD
ROCKET SOFTWARE TECHNOLOGIES, INC.
Accord d'entreprise ROCKET SOFTWARE TECHNOLOGIES, INC. 05/04/2023
Adoption du vote électronique accord collectif
ACCORD
ROS DIGITAL SERVICES
Accord d'entreprise ROS DIGITAL SERVICES 20/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS INFORGESTION
Accord d'entreprise SAS INFORGESTION 01/09/2021
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
SAS INGRAM MICRO
Accord d'entreprise SAS INGRAM MICRO 31/03/2020
Accord d’entreprise relatif sur la possibilité exceptionnelle d’imposer ou de modifier les dates de prise de jours de congés, de jours de réduction du temps de travail, de jours de repos forfait annuel en jour ainsi que les modalités d’utilisation des dro
ACCORD
SAVE LAB
Accord d'entreprise SAVE LAB 30/12/2020
ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
SCC FRANCE
Accord d'entreprise SCC FRANCE 02/10/2018
Accord d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 18/04/2019
Avenant (FY20) à l'Accord de méthode portant sur les délais de consultations annuelles du Comité d'entreprise ainsi que sur les modalités de recours à l'expertise
AVENANT
Accord d'entreprise SCC FRANCE 19/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la prime vancances juin 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 30/07/2019
Accord collectif relatif à l'unité économique et sociale SCC
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 30/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'UES SCC
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 18/09/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 13/11/2019
Accord d'Entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES SCC
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 08/10/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION CEGID QUADRATUS
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 22/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME VACANCES JUIN 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 17/07/2020
Accord de méthode portnat sur les délais de consultations annuelles du CSE ainsi que sur les modalités de recours à l'expertise
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 01/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 02/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la prime de vacances juin 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 08/07/2021
Accord de méthode portant sur les étapes de consultations du projet de transformation de la logistique du site de Lieusaint et ses aménagements associés
ACCORD
Accord d'entreprise SCC FRANCE 23/07/2021
Avenant à l'accord de méthode portant sur les étapes de consultations du projet de transformation de la logistique du site de Lieusaint et ses aménagements associés
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