Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 26/02/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 17/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 08/03/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 26/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES CONGES D'ETE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 18/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 08/12/2021
Accord d'entreprise sur la prise de congé 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 07/12/2021
Avenant à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES ANNUELS 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 16/11/2023
Accord Droit d'Expression
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 16/02/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 16/02/2024
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 13/11/2024
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 06/11/2025
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 03/11/2025
Durée et organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS FRANCE 01/12/2025
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
LDLC DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LDLC DISTRIBUTION 14/12/2021
Accord relatif à la semaine de quatre jours au sein de la Société LDLC DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise LDLC DISTRIBUTION 02/05/2022
avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la semaine des 4 jours au sein de la société LDLC DISTRIBUTION
AVENANT
LEASIS
Accord d'entreprise LEASIS 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD
LENOVO FRANCE SAS
Accord d'entreprise LENOVO FRANCE SAS 27/02/2018
Protocole d'accords de prorogation des manadats des élus de la DUP
ACCORD
Accord d'entreprise LENOVO FRANCE SAS 23/03/2021
LENOVO France - Accord relatif au Droit à la Déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD
Accord d'entreprise LENOVO FRANCE SAS 11/05/2021
Accord Relatif au Droit à la Déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD
Accord d'entreprise LENOVO FRANCE SAS 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LENOVO FRANCE SAS 10/01/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Economique et Social
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas