Accords d'entreprise : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Accord d'entreprise ALTARES - D & B 18/07/2022
Protocole d'Accord Pré-Electoral pour les élections professionnelles 2022 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTARES - D & B 18/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA CLOUD 03/01/2024
Avenant n°1 à l'accord de constitution de l'UES Altavia France conclu le 12 juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ALTAVIA JETPULP 30/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA JETPULP 02/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 07/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 16/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 08/08/2018
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 04/12/2018
ADAPTATION PREALABLE A LA FUSION DES SOCIETES ALTECA ET COMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 25/03/2019
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D'URGENCE RESULTANT DE L'AMPLIFICATION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 29/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 12/01/2021
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 18/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ALTECA 09/12/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ALTECA 12/02/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise ALTECA 29/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 15/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise ALTECA 19/11/2024
Accord handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 04/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 29/11/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 15/03/2022
ACCORD RELATIF A LA VALORISATION DES COMPETENCES ACQUISES PAR LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 09/06/2022
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DANS LE CADRE DU PROJET « RECYCLAGE SUR LES CHANTIERS NCPF
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEN 20/03/2023
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD