Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise STAFFMATCH FRANCE GESTION 29/07/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA DÉDUCTION FORFAITAIRE SPÉCIFIQUE (DFS)
ACCORD

Accord d'entreprise STAFFMATCH FRANCE PERMANENTS 24/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise STAFFMATCH FRANCE PERMANENTS 24/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOPE CAPITAL SAS 17/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 24/10/2017
Accord d'établissement instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 24/10/2017
Accord d'établissement instituant une garantie surcomplémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 16/04/2021
Accord sur le travail à distance, le droit à la déconnection et les nouvelles organisations hybrides du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décés (Cadre et assimilé)
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant une garantie surcomplémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant un régime collectif de retraite à cotisation définies (non cadre)
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décés (non cadre)
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 09/02/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 31/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 10/06/2024
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 18/03/2026
AVENANT N° 1 A L’ ACCORD SUR LE TRAVAIL À DISTANCE, LE DROIT À DECONNEXION ET LES NOUVELLES ORGANISATIONS HYBRIDES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SERVICES 20/09/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE LA SOCIETE STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SERVICES 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STAR PARIS 16/09/2022
Accord relatif à la participation de suppléant aux réunions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STAR Paris 14/02/2022
Accord relatif à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise STARS 02/12/2021
ACCORD DE GROUPE STARS
ACCORD

Accord d'entreprise STATERE CONSULTING 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise STATERE FINANCE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI HOLDING FRANCE 19/07/2021
Accord concernant le comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise STEPS 30/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD