Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise UES ALTEOR 30/12/2021
Avenant à l'accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (dite PEPA) sur l'année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise UES CLARIANCE 06/02/2024
Accord en faveur de l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE 24/11/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE 11/10/2022
Un accord portant sur l'organisation des permanences de gardes départementales
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE 20/10/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE 28/10/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES GRAMVILLE SEP BAMBISOL ABB DIFFUSION 16/12/2020
ACCORD APLD UES GRAMVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise UES PETIT FORESTIER 29/01/2018
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITES
ACCORD

Accord d'entreprise UES PETIT FORESTIER 15/03/2018
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT CREATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PETIT FORESTIER, PETIT FORESTIER LOCATION, PETIT FORESTIER LOGISTIC, PETIT FORESTIER CONTAINER ET FRIGOCCASION DEVENUE FRIDGE TO
AVENANT

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 17/08/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 29/11/2024
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 23/11/2018
Un accord portant sur la mise en place d'un CSE interentreprises
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 05/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 21/02/2023
Un accord portant sur la mise en place d'un CSE interentreprises
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 06/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 09/02/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 03/06/2022
Un accord portant sur la prorogation des mandats en cours
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 02/12/2022
Un accord portant sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 23/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA SERVICES 20/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE GESTION 08/11/2017
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL - AVENANT N° 1 RELATIF A L'ATTRIBUTION DES LOCAUX
AVENANT

Accord d'entreprise UFIFRANCE GESTION 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE GESTION 03/05/2018
Protocole d'accord préélectoral 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE GESTION 22/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UFIFRANCE GESTION 22/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES AMENAGEMENTS DE LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE MESURES D'URGENCES LIEES A L'EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
ACCORD