Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGROUPEMENT DES SALARIES DE LA COMPAGNIE DU VENT ET D'ENGIE GREEN FRANCE AU SEIN DE L'ENTITE ENGIE GREEN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 30/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE ENGIE GREEN TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 24/10/2018
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO AU SEIN D’ENGIE GREEN
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 29/11/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET UTILISATIONS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NTIC) PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES ET LES REPRESENTANTS DU PE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 21/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR ENGIE GREEN
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 21/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 21/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 10/04/2019
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 29/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 04/10/2019
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 28/10/2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ENGIE GREEN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 01/12/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR ENGIE GREEN
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 17/02/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 01/07/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION A LA SUITE DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIETE RENVICO FRANCE AU SEIN DE LA SOCIETE ENGIE GREEN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 16/12/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE ENGIE GREEN
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 11/03/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 25/03/2021
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 21/02/2022
UN ACCORD PORTANT SUR LES GARANTIES SOCIALES LIEES A LA MOBILITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GROUPE ENGIE DES SALARIES ENGIE GREEN FRANCE AYANT VOCATION A REJOINDRE OCEAN WINDS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 30/03/2022
L'AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 09/03/2022
l'accord relatif à la gestion des astreintes au sein d'ENGIE Green
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 05/05/2021
Avenant de prorogation à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GREEN FRANCE 07/12/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD