Accords d'entreprise : Construction de maisons individuelles
SARL RENOVE 80
Accord d'entreprise SARL RENOVE 80 06/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL SAINT-BENOIT CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise SARL SAINT-BENOIT CONSTRUCTIONS 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS 2GUEUDRY CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise SAS 2GUEUDRY CONSTRUCTIONS 02/02/2026
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale et la mise en œuvre des élections du cse au sein de l'ues
AVENANT
SAS 2GUEUDRY MAISONS INDIVIDUELLES
Accord d'entreprise SAS 2GUEUDRY MAISONS INDIVIDUELLES 10/06/2021
Accord relatif à la mise en place d'une UES et à la mise en œuvre des élections dans l'UES
ACCORD
SAS EKOHE
Accord d'entreprise SAS EKOHE 21/01/2022
Aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS LLH
Accord d'entreprise SAS LLH 22/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD
SAS PROALDIM MAISONS
Accord d'entreprise SAS PROALDIM MAISONS 05/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du continent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS WILLART HOVINE
Accord d'entreprise SAS WILLART HOVINE 25/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SCOP LES BATISSEURS CHALLANDAIS
Accord d'entreprise SCOP LES BATISSEURS CHALLANDAIS 22/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SCORE - S.V.B.M. (GENERALISTE 2018)
Accord d'entreprise SCORE - S.V.B.M. (GENERALISTE 2018) 19/04/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SLV BTP
Accord d'entreprise SLV BTP 01/10/2020
Accord-collectif-relatif-à-SLV BTP
ACCORD
SN PERSONENI
Accord d'entreprise SN PERSONENI 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
SOC ETUDE PROMOTION ARCHITECTURE
Accord d'entreprise SOC ETUDE PROMOTION ARCHITECTURE 25/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE 2015 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL.
AVENANT
SOCAMIP
Accord d'entreprise SOCAMIP 20/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19 (REPRISE DU TRAVAIL)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCAMIP 28/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 20 AVRIL 2020 SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA REPRISE SUITE A LA PERIODE DE CONFINEMENT LIEE AU COVID 19
AVENANT
Accord d'entreprise SOCAMIP 28/10/2020
Avenant n°4 à l'accord du 18/02/2000 relatif à l'aménagement et à la modulation du temps de travail (annualisation)
ACCORD
SOCIETE D'ETUDES EN RENOVATION, CONSTR
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES EN RENOVATION, CONSTR 24/12/2018
accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE ENDUITS FACADES IMPERMEABLES
Accord d'entreprise SOCIETE ENDUITS FACADES IMPERMEABLES 23/09/2025
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX TRAJETS DANS LE BTP
ACCORD
SOCIETE FRANCAISE DE TRAVAUX ET SERVIC
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRAVAUX ET SERVIC 14/12/2017
Accord prevoyance
ACCORD
SOCOPA
Accord d'entreprise SOCOPA 27/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOPA 23/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOPA 06/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOPA 19/01/2026
accord activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
SOCOPA SAS
Accord d'entreprise SOCOPA SAS 04/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOPA SAS 12/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD
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