Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 04/10/2022
Avenant n°5 à l'accord du 25-11-2011 sur garanties complémentaires de remboursement des frais de santé PSA oct 2022
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 10/11/2022
Avenant accord APLD novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 09/12/2022
Accord Temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 12/12/2022
Accord négociation rémunération 2023 PSA Automobiles
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 26/10/2022
Accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives relatives au transfert envisagé de l'activité Leasing ver la société LEASYS France
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 20/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 05/12/2022
Accord d'établissement Vélizy sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 19/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel du CSE d'établissement de vélizy
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 28/03/2023
Accord de transition dans le cadre du transfert de l'activité Leasing PSA Automobiles SA vers la société LEASYS France
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 21/06/2023
Accord prorogation des mandats CSEC PSA juin 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 21/07/2023
Avenant n°6 à l'accord du 25 novembre 2011 sur garanties complémentaires de remboursement frais de santé PSA
AVENANT

Accord d'entreprise PSA AUTOMOBILES SA 27/07/2023
Avenant accord 2022-2024 GEPP et RCC PSA auto juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PSA GROUPE 31/01/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE MESURES SPECIFIQUES POUR LE SITE DE ST OUEN BASEES SUR LE DISPOSITIF D'ADEQUATION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise PSA PEUGEOT CITROEN MULHOUSE 04/12/2017
Avenant à l'avenant local à l'accord cadre sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail, la formation et l'emploi
AVENANT

Accord d'entreprise RAPIDO 13/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 14/11/2019
protocole de négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 22/11/2019
Accord d'Adaptation des règles de la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 19/01/2020
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 27/11/2020
protocole de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 18/12/2020
Procès-verbal d'accord relatif à la NAO au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 03/12/2021
protocole d'accord pour NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 23/12/2021
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 06/01/2022
accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIDO 17/01/2022
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD