Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/09/2019
Avenant à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 17 juillet 2018 mettant à jour la liste des établissements distincts de l’entreprise du 6 sept 2019
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/09/2019
Accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/09/2019
Accord du 25 septembre 2019 définissant l’organisation du temps de travail de Renault sas et des filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 22/11/2019
l’avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 22 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/02/2020
Accord relatif à la négociation salariale du 20 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/03/2020
Accord de méthode et de transition pour l’année 2020 du 06 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/05/2020
Accord relatif à la gestion de la suspension de l’activité de Sandouville et modalités de reprise du 20-05-2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 23/07/2020
Procès verbal d'adaptations locales aux éléctions des administrateurs représentants les salariés au Conseil d'administration de Renault de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/07/2020
ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2020 ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE GUYANCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 29/07/2020
PV adaptations locales elections représentants salariés administrateurs elections CA
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 23/07/2020
Eléctions des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2020 - Adaptations locales
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 24/07/2020
Avenant de révision à l’accord de méthode et transition pour l’année 2020 du 24 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 30/07/2020
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DES ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT 2020 DU 10 JUILLET 2020 DU 30 JUILLET 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 29/09/2020
Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2020 : Adaptations locales pour l'établissement de Renault Cléon
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 03/11/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF AU POLE D’EXCELLENCE DU VEHICULE ELECTRIQUE ET DU VEHICULE UTILITAIRE LEGER DANS LE NORD DE LA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/11/2020
Accord du 26 novembre 2020 définissant l'organisation du temps de travail de Renault sas et des filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/11/2020
Avenant de révision à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 17 juillet 2018 du 26 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/11/2020
Accord portant sur la transformation des compétences dans les fonctions globales de Renault sas du 20 novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 15/12/2020
Avenant de révision à l'accord contrat de solidarité et d'avenir du 2 avril 2020 le 15 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/12/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MAITRISE DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE VARIABLE POUR L’ETABLISSEMENT DE GUYANCOURT DU 17 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 27/01/2021
Contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 01/03/2021
Accord du 1er mars 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT sas 10/07/2020
Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault 2020 du 10 juillet 2020.
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT sas 09/07/2020
Avenant à l’accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault du 20 avril 2016 du 9 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise Renault sas 02/04/2020
Contrat de Solidarité et d'avenir du 2 avril 2020 (accord ordonnances Covid-19)
ACCORD