Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise RENAULT SAS 07/05/2018
Accord de méthode encadrant la négociation relative au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s.
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 09/07/2018
l’avenant de révision du 9 juillet 2018 à l’accord du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2018
Accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 17 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/04/2018
Avenant à l'accord du 13 janvier 2017 Renault France - CAP 2020
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/05/2019
Avenant de révision du 13 mai 2019 à l’accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 17 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 19/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE RENAULT CLEON
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 30/10/2018
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l’établissement de Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/10/2018
Accord définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel centrale pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/11/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du CE, DP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 04/12/2018
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement de Flins
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement de Douai
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 14/03/2019
Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Renault Siège pris en déclinaison de l'accord Renault s.a.s du 17 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 14/05/2019
Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/08/2019
Accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité dans l’entreprise du 2 août 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/09/2019
Avenant à l'accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault sas du 17 juillet 2018 mettant à jour la liste des établissements distincts de l’entreprise du 6 sept 2019
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/09/2019
Accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/09/2019
Accord du 25 septembre 2019 définissant l’organisation du temps de travail de Renault sas et des filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 22/11/2019
l’avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault du 22 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/02/2020
Accord relatif à la négociation salariale du 20 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 06/03/2020
Accord de méthode et de transition pour l’année 2020 du 06 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/05/2020
Accord relatif à la gestion de la suspension de l’activité de Sandouville et modalités de reprise du 20-05-2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 23/07/2020
Procès verbal d'adaptations locales aux éléctions des administrateurs représentants les salariés au Conseil d'administration de Renault de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/07/2020
ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2020 ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE GUYANCOURT
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 29/07/2020
PV adaptations locales elections représentants salariés administrateurs elections CA
ACCORD

Accord d'entreprise Renault sas 02/04/2020
Contrat de Solidarité et d'avenir du 2 avril 2020 (accord ordonnances Covid-19)
ACCORD