Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise RENAULT SAS 14/12/2021
RE-NOUVEAU FRANCE 2025 ACCORD du 14 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 14/01/2022
Avenant de révision du 14 janvier 2022 à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/01/2022
Avenant du 21 janvier 2022 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/01/2022
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018 du 21 janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/02/2022
Accord du 18 février 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 28/02/2022
Contrat de solidarité et d’avenir du 28 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 22/03/2021
Un Accord Définissant les Conditions Spécifiques de Mobilité et de Transfert des Salariés du Site de Choisy-le-Roi
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/06/2022
Avenant de révision du 13 juin 2022 à l’accord Re-Nouveau France 2025 du 14 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/05/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail de l'établissement Renault Le Mans
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 22/07/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE) du 22 juillet 2022.
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/05/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MAITRISE DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D’UN HORAIRE VARIABLE POUR L’ETABLISSEMENT DE GUYANCOURT DU 17 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 27/07/2022
Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe du 27 juillet 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 30/09/2022
Plan global de soutien du pouvoir d’achat des Salariés de Renault Group du 30 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/11/2022
Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group du 10 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 09/12/2022
Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Accord du 12 décembre 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Contrat de solidarité et d’avenir du 12 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE) du 12 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/11/2022
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement de Renault Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 03/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2023 DU 3 FEVRIER 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/12/2022
Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Cergy pris en déclinaison de l’accord Renault s.a.s. du 17 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 24/05/2023
Accord relatif à la prime d'ancienneté des salariés non-cadres du 24 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 24/05/2023
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 24 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 28/06/2023
Accord relatif à l'aménagement des dispositifs de Dispense d’Activité existants du 28 juin 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/02/2023
Accord de prorogation des mandats du Comité Social et Economique
ACCORD