Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles
RENAULT SAS
Accord d'entreprise RENAULT SAS 08/12/2023
Avenant du 08 décembre 2023 à l'accord dialogue social local
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/04/2025
l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : RGP du 18 avril 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/04/2025
Avenant de révision du 25 avril 2025 à l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : Renault Group Procurement du 18 avril 2025
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/05/2025
Avenant de révision du 13 mai 2025 à l’accord relatif à la mise en place d’un Comité des Activités Sociales et culturelles interentreprises du 18 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction de l’Ingénierie Produit du 17 juillet 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord relatif à l’organisation du temps de travail local
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/10/2025
Avenant de révision du 21 octobre 2025 à l’accord Contrat Social France 2025-2027 du 19 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/12/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de Mobilize Beyond Automotive de l’entreprise Renault s.a.s du 17 décembre 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/04/2026
Avenant de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 21 avril 2026
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/05/2026
Avenant de révision du 26 mai 2026 à l’accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/06/2026
Avenant 2 de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 2 juin 2026
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 05/06/2026
Avenant de révision du 5 juin 2026 à l'accord relatif à la mise en place d'un CASCIE du 18 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/06/2026
Accord portant reconnaissance de l’UES Métallurgie du 10 juin 2026
ACCORD
RENAULT SAS (Avt Révision de l'Accord du 22/03/2022)
Accord d'entreprise RENAULT SAS (Avt Révision de l'Accord du 22/03/2022) 08/03/2022
Avenant de revision à l'accord du 22 mars 3.32 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy Le Roi
AVENANT
RENAULT SAS - AVT 3
Accord d'entreprise RENAULT SAS - AVT 3 12/04/2019
AVENANT N°3 A L’ACCORD du 11 SEPTEMBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE RENAULT
AVENANT
RENAULT SPORT CARS
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 26/10/2017
ACCORD DU 26 OCTOBRE 2017 RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 14/11/2017
ACCORD DU 14 NOVEMBRE 2017 RELATIF A L'ANNUALISATION DES CONGES ET DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 20/07/2018
ACCORD DU 20 JUILLET 2018 RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE RENAULT SPORT CARS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 14/09/2018
Accord du 14 septembre 2018 relatif au passage des ETAM au statut cadre
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 10/12/2018
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault Sport Cars
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 28/03/2019
Accord du 28 mars 2019 relatif à la négociation salariale dans le cadre des négociations annuelles de Renault Sport Cars
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 24/05/2019
Avenant n°3 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 20/12/2019
Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 25/03/2020
ACCORD DU 25 MARS 2020 RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES DE RENAULT SPORT CARS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SPORT CARS 21/10/2020
ACCORD DU 21 OCTOBRE 2020 RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE RENAULT SPORT CARS
ACCORD
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