Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

RENAULT SAS

Accord d'entreprise RENAULT SAS 07/06/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation des éléctions des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault 2024 du 7 juin 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 04/07/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement IDF de Renault sas
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 03/07/2024
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 3 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d'Administration de Renault 2024 - Adaptations locales établissement de Renault Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/07/2024
Avenant de révision à l’accord Re-Nouveau France 2025 du 16 juillet 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/07/2024
ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024 ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE RENAULT FLINS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/07/2024
ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024. ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE RENAULT CERGY
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 19/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault 2024/ Adaptations locales4
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/11/2024
Accord d'adaptation local
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/12/2024
Accord sur la structure de la BDESE et du bilan social du 10 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 27/02/2025
Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2025 du 27 février 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 08/12/2023
Avenant du 08 décembre 2023 à l'accord dialogue social local
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/04/2025
l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : RGP du 18 avril 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/04/2025
Avenant de révision du 25 avril 2025 à l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : Renault Group Procurement du 18 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/05/2025
Avenant de révision du 13 mai 2025 à l’accord relatif à la mise en place d’un Comité des Activités Sociales et culturelles interentreprises du 18 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction de l’Ingénierie Produit du 17 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord relatif à l’organisation du temps de travail local
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/10/2025
Avenant de révision du 21 octobre 2025 à l’accord Contrat Social France 2025-2027 du 19 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/12/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de Mobilize Beyond Automotive de l’entreprise Renault s.a.s du 17 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/04/2026
Avenant de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 21 avril 2026
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/05/2026
Avenant de révision du 26 mai 2026 à l’accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/06/2026
Avenant 2 de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 2 juin 2026
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 05/06/2026
Avenant de révision du 5 juin 2026 à l'accord relatif à la mise en place d'un CASCIE du 18 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/06/2026
Accord portant reconnaissance de l’UES Métallurgie du 10 juin 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/04/2026
ACCORD RELATIF AU RECOURS EXCEPTIONNEL AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LE CADRE D’ACTIVITES EVENEMENTIELLES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas