Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles
RENAULT SAS
Accord d'entreprise RENAULT SAS 07/06/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation des éléctions des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault 2024 du 7 juin 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 04/07/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement IDF de Renault sas
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 03/07/2024
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 3 juillet 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d'Administration de Renault 2024 - Adaptations locales établissement de Renault Sandouville
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/07/2024
Avenant de révision à l’accord Re-Nouveau France 2025 du 16 juillet 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/07/2024
ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024 ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE RENAULT FLINS
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 16/07/2024
ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024. ADAPTATIONS LOCALES ETABLISSEMENT DE RENAULT CERGY
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 19/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault 2024/ Adaptations locales4
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/11/2024
Accord d'adaptation local
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/12/2024
Accord sur la structure de la BDESE et du bilan social du 10 décembre 2024
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 27/02/2025
Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2025 du 27 février 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 08/12/2023
Avenant du 08 décembre 2023 à l'accord dialogue social local
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/04/2025
l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : RGP du 18 avril 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/04/2025
Avenant de révision du 25 avril 2025 à l’accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction des achats : Renault Group Procurement du 18 avril 2025
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 13/05/2025
Avenant de révision du 13 mai 2025 à l’accord relatif à la mise en place d’un Comité des Activités Sociales et culturelles interentreprises du 18 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de la Direction de l’Ingénierie Produit du 17 juillet 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/07/2025
Accord relatif à l’organisation du temps de travail local
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/10/2025
Avenant de révision du 21 octobre 2025 à l’accord Contrat Social France 2025-2027 du 19 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 17/12/2025
Accord de transformation des emplois et des compétences au sein de Mobilize Beyond Automotive de l’entreprise Renault s.a.s du 17 décembre 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 21/04/2026
Avenant de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 21 avril 2026
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/05/2026
Avenant de révision du 26 mai 2026 à l’accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/06/2026
Avenant 2 de révision à l’accord Contrat social France 2025-2027 du 2 juin 2026
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 05/06/2026
Avenant de révision du 5 juin 2026 à l'accord relatif à la mise en place d'un CASCIE du 18 décembre 2024
AVENANT
Accord d'entreprise RENAULT SAS 10/06/2026
Accord portant reconnaissance de l’UES Métallurgie du 10 juin 2026
ACCORD
Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/04/2026
ACCORD RELATIF AU RECOURS EXCEPTIONNEL AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LE CADRE D’ACTIVITES EVENEMENTIELLES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas