Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise AMPERE CLEON 06/12/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement AMPERE Cléon
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE CLEON 09/07/2025
Accord relatif aux modalités d'organisation des scrutins de révocation de deux membres élus au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 28/06/2024
Accord Dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 18/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2024 - Adaptations locales établissement de Ruitz, Ampère Electricity, Filiale de Renault
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 19/07/2024
Accord d'adaptations locales pour les Elections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’administration de Renault de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 05/07/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de la manufacture de Maubeuge - Ampere ElectriCity
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 19/07/2024
Elections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2024. Adaptation locales établissement de Maubeuge - Ampere ElectriCity, filiale de Renault
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 16/09/2024
Avenant à l'Accord d'adaptations locales pour les élections Conseil d'Administration Renault
AVENANT

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 14/10/2024
Accord relatif à la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 06/02/2025
Accord relatif au maintien des dispositions conventionnelles applicables au sein d'Ampere Electricity
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 05/09/2025
Accord relatif à l'organisation du travail, à la structure de rémunération et aux congés au sein d'Ampere ElectriCity
ACCORD

Accord d'entreprise AMPERE ELECTRICITY 11/04/2025
Accord de méthode visant à encadrer la négociation des dispositions conventionnelles applicables au sein d'Ampere ElectriCity
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 10/10/2019
Accord relatif à l'uniformisation des statuts collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 02/04/2020
Solidarité Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 02/06/2020
PV de désaccord négociation mesures salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 30/11/2020
Accord Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 09/02/2021
Accord Négociation Salaire et partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 07/06/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 10/06/2021
Avenant Dialogue Social - La communication syndicale par le biais des nouvelles technologies
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 24/09/2021
Accord en faveur des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 06/07/2021
Accord Engagement citoyen au service de la réserve opérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 30/01/2019
Accord Salaire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 13/01/2022
Avenant Temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 25/01/2022
Avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise Ampere ElectriCity Maubeuge 06/11/2023
Accord relatif à la prime d'encadrement en exploitation industrielle
ACCORD