Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 10/03/2022
PEPA 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 05/05/2022
AVENANT N°1 AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 26/01/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 04/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 21/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALARIES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELETRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 22/11/2022
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 01/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SPECIFIQUE POUR L'ORGANISATION D'UN REFERENDUM AU SEIN DE FPT France
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 17/11/2023
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 11/01/2024
Accord d'établissement relatif aux congés payés et au temps de travail pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 21/02/2024
accord portant sur la création d'une prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 28/05/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux compteurs reliquats et RTT
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 11/07/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (congé d'ancienneté/ congé supplémentaire d'ancienneté)
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 20/11/2024
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires effectifs, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 16/01/2025
Accord d'établissement relatif aux congés payés et au temps de travail pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 22/04/2025
AVENANT A L'ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES POUR ENFANTS MALADES
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 16/01/2025
Accord aménagement du temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 15/12/2025
Négociation annuelle obligatoire 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 24/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REALISATION DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 24/02/2026
Avenant N°2 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 24/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026 - 2027 - 2028 - 2029 FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 12/01/2026
Aménagement du temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 09/03/2026
Accord d'établissement relatif aux congés payés et au temps de travail pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 31/03/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 30/03/2026
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SAS
AVENANT