Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 12/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 28/01/2025
Avenant à l'accord d'entrerpise sur la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 08/07/2025
Procès verbal d'accord portant sur les NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 08/07/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 17/06/2021
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 07/07/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 30/09/2020
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 17/05/2022
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 26/07/2023
PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQE DE TRIGANO VDL
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 02/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 26/07/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVAR 03/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 25/01/2024
Un accord portant sur la mise en place de la nouvelle convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 26/04/2024
Accord relatif à la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 19/02/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 MAI 2023 POUR LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 24/06/2024
Définition des critères d'intéressement 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 20/08/2024
Accord relatif à l'astreinte S24
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 12/03/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 17/12/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 19/03/2025
Avenant n°4 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 25/04/2025
Accord relatif à la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 15/05/2025
Accord relatif à la plage horaire du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 01/10/2025
AVENANT RELATIF A L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 09/12/2025
Avenant à l'accord relatif à l'astreinte "S24"
AVENANT