Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles
BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S.
Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 07/07/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 30/09/2020
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 17/05/2022
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022
ACCORD
CAMPUS TRIGANO
Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 26/07/2023
PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQE DE TRIGANO VDL
ACCORD
Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 02/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise CAMPUS TRIGANO 26/07/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT
CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVAR
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVAR 03/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté
ACCORD
DAIMLER BUSES
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES 25/01/2024
Un accord portant sur la mise en place de la nouvelle convention collective
ACCORD
DAIMLER BUSES FRANCE SASU
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 26/04/2024
Accord relatif à la journée de solidarité 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 19/02/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 MAI 2023 POUR LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 24/06/2024
Définition des critères d'intéressement 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 20/08/2024
Accord relatif à l'astreinte S24
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 12/03/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 17/12/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 19/03/2025
Avenant n°4 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 25/04/2025
Accord relatif à la journée de solidarité 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 15/05/2025
Accord relatif à la plage horaire du travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 01/10/2025
AVENANT RELATIF A L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 09/12/2025
Avenant à l'accord relatif à l'astreinte "S24"
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 22/12/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EVOBUS AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS
Accord d'entreprise EVOBUS AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 26/01/2021
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD
EVOBUS FRANCE
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 15/11/2017
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 12/01/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 29/01/2018
AVENANT N°3 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
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