Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 13/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 04/05/2023
ACCORD CONCERNANT LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 14/12/2022
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 20/05/2019
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 10/11/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise Automobiles DANGEL 16/10/2023
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Automobiles Dangel 20/12/2023
Avenant n°3 - Accord Collectif à durée déterminée sur la mise en place de la semaine à 4 jours
AVENANT

Accord d'entreprise BLUEBUS 08/02/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 22/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION DUNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 18/11/2021
Accord collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de BlueBus
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 08/11/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 26/11/2024
Accord portant mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 30/01/2025
Protocole d'accord NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 25/04/2025
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL – BLUEBUS
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 09/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL - BLUEBUS
AVENANT

Accord d'entreprise BLUEBUS 10/07/2026
BLUEBUS - AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BLUECAR 06/11/2019
accord de méthode concernant le projet de réorganisation de la société Bluecar
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ATELIERS 18/09/2020
Un Avenant n°6 à l'Accord d'Aménagement et Réduction du Temps de Travail de 2012
AVENANT

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 31/07/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 29/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle 2018-2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 04/05/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES D’INFORMATION / CONSULTATION DU CSE AU TITRE DU PROJET DE CESSION DE BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S.
ACCORD