Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 06/05/2021
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 10/11/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise Automobiles DANGEL 16/10/2023
Accord relatif à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Automobiles Dangel 20/12/2023
Avenant n°3 - Accord Collectif à durée déterminée sur la mise en place de la semaine à 4 jours
AVENANT

Accord d'entreprise BLUEBUS 08/02/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 22/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION DUNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 18/11/2021
Accord collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 28/09/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de BlueBus
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 08/11/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 26/11/2024
Accord portant mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 30/01/2025
Protocole d'accord NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 25/04/2025
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL – BLUEBUS
ACCORD

Accord d'entreprise BLUEBUS 09/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL - BLUEBUS
AVENANT

Accord d'entreprise BLUECAR 06/11/2019
accord de méthode concernant le projet de réorganisation de la société Bluecar
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ATELIERS 18/09/2020
Un Avenant n°6 à l'Accord d'Aménagement et Réduction du Temps de Travail de 2012
AVENANT

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 31/07/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 29/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle 2018-2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 04/05/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES D’INFORMATION / CONSULTATION DU CSE AU TITRE DU PROJET DE CESSION DE BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 12/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 28/01/2025
Avenant à l'accord d'entrerpise sur la mise en oeuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 08/07/2025
Procès verbal d'accord portant sur les NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES 08/07/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. 17/06/2021
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD