Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 30/03/2026
AVENANT A L’AVENANT DU 6 JUILLET 2015 A L’AVENANT DU 18 DECEMBRE 2007 A L’ACCORD INITIAL DU 13 MARS 2007 SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PRECISANT LES MODALITES D’ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR LE SITE DE BOURBON-LANCY
AVENANT

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA 30/01/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA 25/09/2017
Accord d'entreprise relatif aux dons de jours de repos aux salariés aidant un proche malade
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA 05/04/2018
Négociations salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SAS 01/04/2020
Accord portant sur la fixation des congés dans le cadre des mesures d'urgences mises en place pour faire face à l'épidémie COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SAS 16/12/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FPT Powertrain Technologies France SAS 15/12/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 20/11/2017
un avenant n° 7 au PEE du 24 juin 2005
AVENANT

Accord d'entreprise G P SAS 17/05/2018
un accord relatif à l'acquisition des congés payés dits d'anciennete prévue par la CCN de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION AUX MOYENS AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE GP SAS ET DE SES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMEN
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 15/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 AU SEIN DE GP SAS : ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTÉE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 12/09/2019
Avenant à l'accord du 23 juin 2010 relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 14/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 05/11/2019
accord collectif relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 17/09/2020
Accord collectif sur l'emploi des salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 17/09/2020
accord collectif relatif à la NAO sur l'égalité professionnelle et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 17/09/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 15/10/2020
Protocole d'accord relatif à l'organisation des NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 13/11/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 21/12/2020
Avenant à l'accord instituant un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise G P SAS 30/09/2021
Protocole d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 24/02/2022
Accord de mise en place de l'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 30/06/2022
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 21 MAI 2014 VISANT A METTRE EN PLACE UN REGIME DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise G P SAS 21/07/2022
ACCORD DU 21.07 2022 RELATIF A UNE MESURE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES REMUNERATIONS – ANTICIPATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 08/11/2022
Accord instituant un régime d'astreintes
ACCORD