Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 27/10/2020
AVENANT N°2 DE PROROGATION A L'AVENANT N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DÉPLOIEMENT DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE HEULIEZ BUS
AVENANT

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 09/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020 relatives à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 11/06/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la fixation de samedis travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 27/06/2022
Accord relatif à la mise en place du CET
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 27/06/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION ET LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 20/09/2022
Accord relatif à la représentation du personnel de la Société Heuliez Bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 10/10/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 09/12/2022
Négociation Annuelles Obligatoires 2023 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 20/12/2022
Accord collectif portant sur la mise en place d'un dispositif d'Activité Partielle Longue Durée au sein de l'entreprise Heuliez bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 17/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2023 AU SEIN DE LA SOCIETE HEULIEZ BUS
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 10/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux NAO 2021 relatives à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 10/03/2021
Avenant du 10 mars 2021 portant révision de l'accord d'entreprise du 26 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 05/10/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles de la société Heuliez bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 10/10/2022
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres du CSE de la société Heuliez Bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 08/11/2024
Accord NAO 2025 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 04/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 15/12/2021
Accord collectif portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle Longue Durée au sein de l’entreprise Heuliez Bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 03/07/2025
Accord sur l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes Heuliez Bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 28/11/2025
Accord d’entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS SAS 11/09/2018
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise Heuliez Bus 22/11/2023
Accord d'entreprise Négociation Annuelles Obligatoires 2024 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise Heuliez Bus 20/12/2023
Avenant à l’accord collectif portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle Longue Durée au sein de l’entreprise Heuliez Bus
AVENANT

Accord d'entreprise Heuliez Bus 27/12/2023
Accord d'entreprise Heuliez Bus
AVENANT

Accord d'entreprise Heuliez Bus 21/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise NAO 2024 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT