Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise G P SAS 27/02/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'AFFICHAGE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES DU 27 FEVRIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 02/10/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE GP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 18/05/2022
AVENANT A L’ACCORD DU 16 DECEMBRE 2009 DEFINISSANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise G P SAS 30/01/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 30 JANVIER 2024 INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTES SUR LE SITE DE LA MEMBROLLE
ACCORD

Accord d'entreprise G P SAS 17/10/2025
Avenant à l'accord relatif au régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de GP SAS du 07/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise G P SAS 24/10/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE GP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL 18/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL 18/04/2024
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL 18/04/2024
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL 10/04/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL 10/04/2026
PPV 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GOUPIL INDUSTRIE 11/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GP SAS 23/11/2023
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GP SAS 17/10/2025
Avenant de révision à l'accord d'entreprise visant à mettre en place un régime de frais de santé obligatoire avec un contrat responsable, signé le 21/05/2014
AVENANT

Accord d'entreprise GP SAS 27/11/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2026 (rémunération, temps de travail et valeur ajoutée)
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 01/10/2018
aCCORD RELATIF 0 LA REPR2SENTATION DU PERSONNEL DE LA SOCIETE HEULIEZ BUS
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 01/10/2018
Protocole d'accord préélectoral - Elections des membres du CSE d'Heuliez bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 01/10/2018
Accord relatif à la représentation du personnel de la société Heuliez bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 28/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 28/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 17/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 17/07/2019
Accord sur le déploiement du télétravail au sein d'Heuliez Bus
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 21/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la fixation des Congés payés dans le cadre des mesures d'urgences mises en place pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 19/05/2020
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HEULIEZ BUS 29/07/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DÉPLOIEMENT DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE HEULIEZ BUS
AVENANT