Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles
DAIMLER BUSES FRANCE SASU
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 22/12/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 02/07/2026
Avenant n°5 relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 24/07/2026
Avenant 1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise DAIMLER BUSES FRANCE SASU 27/08/2026
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2026
ACCORD
EVOBUS AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS
Accord d'entreprise EVOBUS AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 26/01/2021
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD
EVOBUS FRANCE
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 15/11/2017
AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 12/01/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 29/01/2018
AVENANT N°3 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 14/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 14/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 16/01/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 01/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et modification des dates de congés payés pour faire face au COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 04/04/2020
Accord relatif à la journée de solidarité 2020
ACCORD
EVOBUS FRANCE SAS
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE SAS 08/09/2017
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21 FEVRIER 2001 INSTITUANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE SAS 29/01/2018
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD
EVOBUS MERCEDES BENZ AUTOBUS
Accord d'entreprise EVOBUS MERCEDES BENZ AUTOBUS 18/12/2020
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise EVOBUS MERCEDES BENZ AUTOBUS 14/01/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD
FLEURETTE
Accord d'entreprise FLEURETTE 13/12/2024
UN PV D'ACCORD NAO année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FLEURETTE 09/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise FLEURETTE 12/09/2025
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FLEURETTE 28/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FLEURETTE 18/12/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
FLEURETTE SAS
Accord d'entreprise FLEURETTE SAS 24/07/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE
Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 21/09/2018
Aménagement du temps de travail 2ème partie 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 25/01/2019
Aménagement du temps de travail 2019
ACCORD
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