Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise ARQUUS 21/01/2022
Accord négociation salaires et partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 15/02/2022
Avenant portant modification de la convention d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 28/09/2022
AVENANT A EFFET DU 1ER JANVIER 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RETRAITE PREVOYANCE DU 23 SEPTEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 28/09/2022
AVENANT A EFFET DU 1er JANVIER 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 06/09/2023
Accord d'accompagnement de la convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 27/12/2023
Accord d'entreprise Egalité Professionnelle 2024-2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif a l'emploi des personnes en situation du handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 21/12/2023
Avenant à l'accord prévoyance et frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 24/01/2024
PROJET D’ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE D’UN PROJET DE CESSION ET DE CONCENTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 18/01/2024
Accord négociation salaires et partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 28/03/2025
Accord relatif à l'ancienneté et à la journée solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 28/03/2025
Accord d'entreprise portant organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 25/09/2025
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 17/09/2025
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 10/12/2025
Accord réserve opérationnelle et engagement citoyen
ACCORD

Accord d'entreprise ARQUUS 16/03/2026
Avenant à l'accord de dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ARQUUS 08/06/2026
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ARTWARE CONCEPT 13/01/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 24/06/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION DU 5 JUILLET 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 20/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 06.10.2009 relatif au régime des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 21/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 24/09/2008 relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 17/04/2023
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 13/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 04/05/2023
ACCORD CONCERNANT LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS 14/12/2022
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD