Accords d'entreprise : Construction de véhicules automobiles

Accord d'entreprise RENAULT SAS 09/12/2022
Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Accord du 12 décembre 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Contrat de solidarité et d’avenir du 12 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 12/12/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE) du 12 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 25/11/2022
Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l'établissement de Renault Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 03/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR L’ANNEE 2023 DU 3 FEVRIER 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/12/2022
Accord relatif aux modalités d'exercice du dialogue social de l'établissement de Cergy pris en déclinaison de l’accord Renault s.a.s. du 17 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 24/05/2023
Accord relatif à la prime d'ancienneté des salariés non-cadres du 24 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 24/05/2023
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 24 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 28/06/2023
Accord relatif à l'aménagement des dispositifs de Dispense d’Activité existants du 28 juin 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 02/02/2023
Accord de prorogation des mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 30/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 11/09/2023
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 11/09/2023
Accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/10/2023
Accord du 20 octobre 2023 définissant la composition du Comité Central Social et Economique ENTRE Renault s.a.s.
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/10/2023
Accord en faveur de l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité au sein du Groupe en France du 20 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 20/10/2023
Avenant du 20 octobre 2023 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019 entre Renault s.a.s.
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 26/10/2023
Avenant accord modalités exercice Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/10/2023
MISE EN ŒUVRE VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE A CERTAINES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT SAS 18/04/2024
Avenant de révision à l’accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group Du 18 avril 2024
AVENANT

Accord d'entreprise RENAULT SAS 23/04/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise Renault SAS 19/12/2023
Avenant à l’accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l’établissement de Renault Cergy
AVENANT

Accord d'entreprise Renault sas 16/11/2023
Avenant de révision à l’accord Re-Nouveau France 2025 du 16 novembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise Renault sas 18/12/2023
Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein du Groupe en France du 18 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Renault sas 18/01/2024
Accord encadrant les relations individuelles de travail du 18 janvier 2024
ACCORD