Accords d'entreprise : Contrôle technique automobile

Accord d'entreprise ALPES CONTROLE TECHNIQUE 15/12/2025
UN ACCORD RELATIF À L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX CONTREPARTIES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN ALAIN BESSAC 03/12/2019
Accord collectif portant sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN CREUSOT CONTROLE 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 26/10/2017
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 26/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE TITULAIRES ET SUPPLEANTS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 12/01/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 14/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 27/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires Auto Bilan France - année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 27/01/2020
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 10/04/2020
accord cadre collectif sur l'organisation sociale dans le contexte de difficultés économiques liées au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 18/11/2020
ACCORD CADRE COLLECTIF SUR L’ORGANISATION SOCIALE DANS LE CONTEXTE DE DIFFICULTES ECONOMIQUES LIEES AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 18/12/2020
Avenant n° 1 à l'avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 14/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 18/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021 AUTO BILAN France – 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 09/04/2021
Avenant n°2 à l’avenant de révision à l’accord d’entreprise relatif à l’organisation, l’aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 05/05/2021
Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 28/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 03/03/2022
Avenant n° 3 à l'avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 28/03/2022
AVENANT N°4 A L’AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION, L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DISPOSITION EXCEPTIONNELLE 2022 - ACTIVITE VL AUTO BILAN France
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 01/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 15/09/2022
Accord en faveur de l'embauche et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 28/10/2022
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ABF Elections des membres de la délégation du personnel au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 03/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 02/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 03/06/2024
ACCORD 2024 – 2026 EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD