Accords d'entreprise : Contrôle technique automobile
AUTO BILAN FRANCE
Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 01/07/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 AUTO BILAN France
AVENANT
Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 20/02/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMBAUCHE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’AUTO BILAN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 21/02/2025
Accord portant sur le droit à la déconnexion et au bon usage des outils numériques au sein d’AUTO BILAN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 02/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2025 AUTO BILAN France
ACCORD
Accord d'entreprise AUTO BILAN FRANCE 22/09/2025
Avenant 1 à l'accord Compte-épargne-temps
AVENANT
AUTO CONTROLE TECH 51
Accord d'entreprise AUTO CONTROLE TECH 51 27/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD
AUTO CONTROLE TECHNIQUE DE LA VENDUE
Accord d'entreprise AUTO CONTROLE TECHNIQUE DE LA VENDUE 06/11/2025
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
AUTOMOBILE CONTROLE TECHNIQUE MORNANTA
Accord d'entreprise AUTOMOBILE CONTROLE TECHNIQUE MORNANTA 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
BARBY C.T.A.
Accord d'entreprise BARBY C.T.A. 28/06/2022
Accord portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CECOTECH
Accord d'entreprise CECOTECH 15/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE DU BAB
Accord d'entreprise CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE DU BAB 03/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE DU CONTROLE TECHNIQUE DE L'AUBE
Accord d'entreprise CENTRE DU CONTROLE TECHNIQUE DE L'AUBE 24/07/2023
Accord d'entreprise contingent heures supplémentaires
ACCORD
CONTROLE TECHNIQUE ROGNAC
Accord d'entreprise CONTROLE TECHNIQUE ROGNAC 30/04/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
CTA
Accord d'entreprise CTA 26/02/2018
PROJET D ACCORD RELATIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTA 51
Accord d'entreprise CTA 51 28/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
CTA ZI NORD
Accord d'entreprise CTA ZI NORD 08/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AUGMENTANT LE Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CTEASY.COM BESANCON
Accord d'entreprise CTEASY.COM BESANCON 09/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
DEKRA AUTOMOTIVE
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 12/01/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 21/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 06/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 03/02/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Dekra Automotive - Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 10/04/2020
Accord cadre collectif sur l'organisation sociale dans le contexte de difficultés économiques liées au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 06/05/2020
Avenant n° 1 à l'accord collectif sur l'organisation sociale dans le contexte de difficultés économiques liées au Covid-19
AVENANT
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 10/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2021 DEKRA Automotive -2021
ACCORD
Accord d'entreprise DEKRA AUTOMOTIVE 28/04/2021
Accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
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