Accords d'entreprise : Culture de la vigne

Accord d'entreprise EARL DES GALOPS 24/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DES SARMENTS 02/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE CHARLES AUDOIN 16/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE COURTAULT MICHELET 11/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE DE VAUGERLAIN 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE DU GROS NORE 27/04/2020
ACCORD ENTREPRISE INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE FREDAVELLE 21/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE PHILIPPE GIRARD 12/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - Conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (en vigne basse)
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE PIQUEMAL 15/01/2024
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DOMAINE RAOUL GAUTHERIN 03/01/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DU MAUPA 16/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DU SOUS BOIS 25/10/2023
Accord collectif instituant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions spécifiques d'emploi spécifiques aux tâcherons
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DU VIGNOBLE PASCAL BOBAN 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise EARL DUROCHE PERE ET FILS 01/11/2022
Accord d'entreprise du 1er novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EARL FAMILLE MARQUIZEAU 26/01/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise EARL GASTON ET PIERRE RAVAUT 30/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD

Accord d'entreprise EARL GILLES MILLET 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D’EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise EARL ISABELLE DIEBOLT 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EARL LHERITIER DUCHENE 02/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A LA TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL MALTAT BRAUX 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TÂCHE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL MAUDET SEBASTIEN 23/11/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise EARL PHILIPPE GERMAIN 18/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'emplois spécifiques aux tâcherons
ACCORD

Accord d'entreprise EARL PREVOTEAU 03/04/2025
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EARL ROBERT JEAN PIERRE 14/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EARL SERAFIN PERE ET FILS 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise régissant les conditions spécifiques aux contrats à la tâche
ACCORD