Accords d'entreprise : Culture de la vigne
EARL DOMAINE FREDAVELLE
Accord d'entreprise EARL DOMAINE FREDAVELLE 21/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
EARL DOMAINE PHILIPPE GIRARD
Accord d'entreprise EARL DOMAINE PHILIPPE GIRARD 12/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - Conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (en vigne basse)
ACCORD
EARL DOMAINE PIQUEMAL
Accord d'entreprise EARL DOMAINE PIQUEMAL 15/01/2024
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD
EARL DOMAINE RAOUL GAUTHERIN
Accord d'entreprise EARL DOMAINE RAOUL GAUTHERIN 03/01/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
EARL DU MAUPA
Accord d'entreprise EARL DU MAUPA 16/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
EARL DU SOUS BOIS
Accord d'entreprise EARL DU SOUS BOIS 25/10/2023
Accord collectif instituant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions spécifiques d'emploi spécifiques aux tâcherons
ACCORD
EARL DU VIGNOBLE PASCAL BOBAN
Accord d'entreprise EARL DU VIGNOBLE PASCAL BOBAN 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
EARL DUROCHE PERE ET FILS
Accord d'entreprise EARL DUROCHE PERE ET FILS 01/11/2022
Accord d'entreprise du 1er novembre 2022
ACCORD
EARL FAMILLE MARQUIZEAU
Accord d'entreprise EARL FAMILLE MARQUIZEAU 26/01/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL GASTON ET PIERRE RAVAUT
Accord d'entreprise EARL GASTON ET PIERRE RAVAUT 30/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD
EARL GILLES MILLET
Accord d'entreprise EARL GILLES MILLET 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D’EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
EARL ISABELLE DIEBOLT
Accord d'entreprise EARL ISABELLE DIEBOLT 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
EARL LHERITIER DUCHENE
Accord d'entreprise EARL LHERITIER DUCHENE 02/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A LA TACHE
ACCORD
EARL MALTAT BRAUX
Accord d'entreprise EARL MALTAT BRAUX 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TÂCHE
ACCORD
EARL MAUDET SEBASTIEN
Accord d'entreprise EARL MAUDET SEBASTIEN 23/11/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL PHILIPPE GERMAIN
Accord d'entreprise EARL PHILIPPE GERMAIN 18/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'emplois spécifiques aux tâcherons
ACCORD
EARL PREVOTEAU
Accord d'entreprise EARL PREVOTEAU 03/04/2025
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
EARL ROBERT JEAN PIERRE
Accord d'entreprise EARL ROBERT JEAN PIERRE 14/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
EARL SERAFIN PERE ET FILS
Accord d'entreprise EARL SERAFIN PERE ET FILS 29/08/2023
Accord collectif d'entreprise régissant les conditions spécifiques aux contrats à la tâche
ACCORD
EARL VELUT
Accord d'entreprise EARL VELUT 18/12/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
EARL WAFFLART ANTONIOLLI
Accord d'entreprise EARL WAFFLART ANTONIOLLI 28/10/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
EARL WARIS LARMANDIER
Accord d'entreprise EARL WARIS LARMANDIER 31/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
EMMANUEL GIBOULOT
Accord d'entreprise EMMANUEL GIBOULOT 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A LA TACHE ET AUX CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES AFFECTES A CES POSTES
ACCORD
ENTREPRISE ALAIN JEANNIARD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ALAIN JEANNIARD 01/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des congés payés
ACCORD
ENTREPRISE INDIVIDUELLE VERONIQUE BAILLIF
Accord d'entreprise ENTREPRISE INDIVIDUELLE VERONIQUE BAILLIF 01/12/2020
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
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