Accords d'entreprise : Culture de la vigne
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Accord d'entreprise HOSPICES CIVILS DE BEAUNE 01/12/2022
accord collectif instituant un aménagement du temps de trravail
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPICES CIVILS DE BEAUNE 01/12/2022
accord collectif instituant la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
HUBERT CLAVELIN ET FILS
Accord d'entreprise HUBERT CLAVELIN ET FILS 05/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JACQUES FREDERIC MUGNIER
Accord d'entreprise JACQUES FREDERIC MUGNIER 28/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JACQUES FREDERIC MUGNIER 31/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JACQUES GIRARDIN
Accord d'entreprise JACQUES GIRARDIN 20/02/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
JACQUES MARCHAND
Accord d'entreprise JACQUES MARCHAND 14/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JEAN LUC FOUINAT
Accord d'entreprise JEAN LUC FOUINAT 19/12/2022
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
JEAN-MARC FLOUTIER
Accord d'entreprise JEAN-MARC FLOUTIER 02/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JEANNIN-NALTET
Accord d'entreprise JEANNIN-NALTET 03/11/2022
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du travail
ACCORD
K. WOROBECK
Accord d'entreprise K. WOROBECK 30/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
LA LOUISIANE
Accord d'entreprise LA LOUISIANE 26/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ATIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD
LA SALAGRE
Accord d'entreprise LA SALAGRE 15/12/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LARUE
Accord d'entreprise LARUE 22/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
LES CEPS DE TOASC
Accord d'entreprise LES CEPS DE TOASC 06/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DES FORFAITS-JOURS
ACCORD
LES RIVIERES
Accord d'entreprise LES RIVIERES 11/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LES VIGNOBLES ANDRE LURTON
Accord d'entreprise LES VIGNOBLES ANDRE LURTON 06/03/2019
Accord sur l'affichage syndical
ACCORD
Accord d'entreprise LES VIGNOBLES ANDRE LURTON 23/09/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LES VIGNOBLES ANDRE LURTON 19/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES VIGNOBLES ANDRE LURTON 19/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LES VIGNOBLES ANDRE LURTON 26/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
LOISELET-LONGUEPEE
Accord d'entreprise LOISELET-LONGUEPEE 14/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
LOUIS MOREAU
Accord d'entreprise LOUIS MOREAU 24/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise LOUIS MOREAU 01/04/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise LOUIS MOREAU 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
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