Accords d'entreprise : Culture de la vigne
EXPLOIT VINICOLE EDMOND ROTHSCHILD
Accord d'entreprise EXPLOIT VINICOLE EDMOND ROTHSCHILD 02/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FANIVIN
Accord d'entreprise FANIVIN 28/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
FONTAULIERE
Accord d'entreprise FONTAULIERE 10/02/2025
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
GAEC DU CHATEAU DE FLEYS
Accord d'entreprise GAEC DU CHATEAU DE FLEYS 24/10/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
GAEC MIRABAU
Accord d'entreprise GAEC MIRABAU 23/01/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
GARCIA FRANCOIS
Accord d'entreprise GARCIA FRANCOIS 06/04/2020
L'ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GFA CHATEAU PICQUE CAILLOU
Accord d'entreprise GFA CHATEAU PICQUE CAILLOU 08/11/2021
ACCORD MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD
GFA LA TRUFFIERE
Accord d'entreprise GFA LA TRUFFIERE 21/12/2022
accord d'entreprise relatif aux contrats de travail a la tache et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ce poste
ACCORD
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 16/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 18/07/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 13/12/2019
UN ACCORD SUR L’EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 18/08/2020
UN ACCORD RELATIF AUX REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 25/06/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 09/12/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 31/05/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
GRANDS VIGNOBLES DE CHAMPAGNE
Accord d'entreprise GRANDS VIGNOBLES DE CHAMPAGNE 23/06/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS VIGNOBLES DE CHAMPAGNE 24/05/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GRANDS VIGNOBLES DE CHAMPAGNE 23/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
GUY ET THOMAS FARGE
Accord d'entreprise GUY ET THOMAS FARGE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Accord d'entreprise HOSPICES CIVILS DE BEAUNE 23/03/2023
accord collectif instituant un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPICES CIVILS DE BEAUNE 01/12/2022
accord collectif instituant un aménagement du temps de trravail
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPICES CIVILS DE BEAUNE 01/12/2022
accord collectif instituant la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
HUBERT CLAVELIN ET FILS
Accord d'entreprise HUBERT CLAVELIN ET FILS 05/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JACQUES FREDERIC MUGNIER
Accord d'entreprise JACQUES FREDERIC MUGNIER 28/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JACQUES FREDERIC MUGNIER 31/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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