Accords d'entreprise : Culture de la vigne

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/12/2018
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 11/12/2018
Accord collectif d'entreprise portant règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 10/07/2019
ACCORD DU 10 JUILLET 2019 RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 24/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 23/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 24/09/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 27/09/2019
Avenant n°1 au protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 19/12/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 26/11/2007 portant règlement des garanties collectives de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 19/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 11/12/2018 portant sur le règlement de la couverture prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 15/12/2020
Accord à durée déterminée sur l'application d'un moratoire relatif aux cotisations du régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 31/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 31/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES PERIODES D’AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 17/06/2021
Avenant à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies formalisant la mise en place d’un plan d’épargne retraite obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 16/11/2021
Avenant n°5 à l'accord sur l'aménagement réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 16/12/2021
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 28/01/2022
ACCORD SUR L'APPLICATION D'UN MORATOIRE RELATIF AUX COTISATIONS DU REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 17/03/2022
Avenant n°1 Périodes d'aménagement individualisé du temps de travail en fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 17/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 01/03/2022
ACCORD ACTIVITE DE DISTILLATION
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 19/05/2022
Accord remboursement complémentaire des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 16/03/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé du temps de travail en fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise DOMAINES JEAN MARTELL 16/03/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT