Accords d'entreprise : Culture de la vigne
DOMAINE DU LIAS
Accord d'entreprise DOMAINE DU LIAS 07/03/2023
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
DOMAINE DU PUY DE L'OURS
Accord d'entreprise DOMAINE DU PUY DE L'OURS 01/04/2025
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
DOMAINE DU SIORAC
Accord d'entreprise DOMAINE DU SIORAC 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF : AMENAGEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DOMAINE ELLEVIN
Accord d'entreprise DOMAINE ELLEVIN 23/12/2021
Accord d'entreprise Domaine Ellevin
ACCORD
DOMAINE FLEUROT
Accord d'entreprise DOMAINE FLEUROT 13/10/2023
Accord relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD
DOMAINE FOURNILLON
Accord d'entreprise DOMAINE FOURNILLON 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
DOMAINE FOURREY
Accord d'entreprise DOMAINE FOURREY 07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de travail à la tâche
ACCORD
DOMAINE FRANCOIS GAY ET FILS
Accord d'entreprise DOMAINE FRANCOIS GAY ET FILS 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOIS SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
DOMAINE GILLES BOUTON ET FILS
Accord d'entreprise DOMAINE GILLES BOUTON ET FILS 02/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
DOMAINE GUY BOCARD
Accord d'entreprise DOMAINE GUY BOCARD 06/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DES FORFAITS-JOURS
ACCORD
DOMAINE HENRI NAUDIN FERRAND
Accord d'entreprise DOMAINE HENRI NAUDIN FERRAND 05/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
DOMAINE HENRI REBOURSEAU
Accord d'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU 06/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoirs d'achat
ACCORD
DOMAINE HERESZTYN-MAZZINI
Accord d'entreprise DOMAINE HERESZTYN-MAZZINI 18/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
DOMAINE JEAN-LOUIS CHAVY
Accord d'entreprise DOMAINE JEAN-LOUIS CHAVY 19/09/2022
accord d'entreprise relatif aux contrats à la tâche et aux conditions d'emplois des salariés affectés à ces postes
ACCORD
DOMAINE JOSEPH DROUHIN
Accord d'entreprise DOMAINE JOSEPH DROUHIN 28/03/2024
AVENANT DE REVISION A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
DOMAINE KARINE TUPINIER
Accord d'entreprise DOMAINE KARINE TUPINIER 02/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
DOMAINE LACROIX PATRICK ET FILLE
Accord d'entreprise DOMAINE LACROIX PATRICK ET FILLE 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'emplois spécifiques aux tâcherons
ACCORD
DOMAINE LAMBALLE
Accord d'entreprise DOMAINE LAMBALLE 30/05/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE LAROCHE
Accord d'entreprise DOMAINE LAROCHE 16/02/2021
Accord activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE LAROCHE 08/03/2021
Accord d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE LAROCHE 03/12/2025
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DOMAINE LECESTRE
Accord d'entreprise DOMAINE LECESTRE 18/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A LA TACHE
ACCORD
DOMAINE LES CAILLOUX DU BREUIL
Accord d'entreprise DOMAINE LES CAILLOUX DU BREUIL 28/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DOMAINE M - R
Accord d'entreprise DOMAINE M - R 05/07/2024
Accord collectif contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
DOMAINE MAS DU PONT
Accord d'entreprise DOMAINE MAS DU PONT 25/11/2025
Accord AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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